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Droit des obligations : licence de droit 2e année : 2011
Laurence Caroline Henry
,
Sophie Druffin-Bricca
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Droit des obligations. Vol. 1. Introduction, sources des obligations (première partie)
Pierre Van Ommeslaghe
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Droit des obligations. Vol. 1. Théorie générale du contrat
Patrick Wéry
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Droit des obligations. Vol. 2. Sources des obligations (deuxième partie)
Pierre Van Ommeslaghe
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Droit des obligations. Vol. 3. Régime général de l'obligation, théorie des preuves
Pierre Van Ommeslaghe
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Droit des sûretés et des garanties du crédit dans l'espace OHADA. Vol. 1. Les garanties personnelles
Adolphe Minkoa She
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Droit des sûretés et des garanties du crédit dans l'espace OHADA. Vol. 2. Les garanties réelles
Adolphe Minkoa She
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Droit et expertise des contrats informatiques : contrats de communications électroniques : vision expertale de la protection des données
Hubert Bitan
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Energies renouvelables, contrats d'implantation : implantation des unités de production, clauses suspensives, modèles de contrats
Philippe Terneyre
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Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile
Christophe Quézel-Ambrunaz
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Etude comparée de la responsabilité délictuelle en droit privé et en droit public
Gérard Cornu
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L'achat public de prestations juridiques : passation et contractualisation
Patrice Cossalter
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L'efficience stratégique du contrat d'affaires : un champ d'action de la liberté contractuelle
Anne-Julie Kerhuel
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L'essentiel de la jurisprudence civile, obligations : 86 grands arrêts commentés
Frédéric Buy
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L'expertise médicale en responsabilité médicale et en réparation d'un préjudice corporel
Jacques Hureau
,
Dominique Poitout
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L'indemnisation du préjudice corporel : l'indemnisation des accidents de la voie publique
Vincent Dang-Vu
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L'indemnisation du préjudice corporel : l'indemnisation des victimes du terrorisme, les pensions militaires d'invalidité
Vincent Dang-Vu
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L'indemnisation du préjudice corporel : les accidents du travail et les maladies professionnelles
Vincent Dang-Vu
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L'influence perturbatrice du dommage corporel en droit des obligations
Julien Bourdoiseau
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La cause : concept fonctionnel au service du paiement
Claire Populin-Deschamp
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La coordination des procédures d'insolvabilité en droit de la faillite internationale et communautaire
Paola Nabet
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La responsabilité civile automobile
Roland Brehm
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Le contrat de management : une réponse pratique à 20 questions préoccupantes. De managementovereenkomst : een praktisch antwoord op 20 prangende vragen
Unknown Author
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Le contrat en droit privé européen
Thomas Kadner Graziano
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Le contrat à distance au XXIe siècle
Geoffray Brunaux
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Le formalisme contractuel : mécanisme de protection de la partie faible
Hervé Jacquemin
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Le formalisme dans les contrats d'auteur : contribution à l'édification d'un droit d'auteur économique
Alexandre Bories
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Le régime juridique du contrat de consommation, étude comparative (droit français, libanais et égyptien)
Rabih Chendeb
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Les immunités de responsabilité civile
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Les obligations en nature et de somme d'argent en droit privé : essai de théorisation à partir d'une distinction
Louis-Frédéric Pignarre
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Les sanctions en droit des assurances
Jean-Claude Ponge
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Mélanges en l'honneur du professeur Jean Bigot
Unknown Author
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Négocier et rédiger au mieux ses contrats dans l'espace OHADA
Henri-Joël Tagum Fombeno
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Questions spéciales en droit des contrats
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Regards comparatistes sur l'avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription
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Remédier aux défaillances du contrat
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Responsabilité publique et responsabilité privée : les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire
René Chapus
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Responsabilités juridiques et fonctions de l'aide-soignant et de l'auxiliaire de puériculture
Claude Boissier-Rambaud
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Revue des contrats, n° 1 (2010)
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Revue des contrats, n° 2 (2010)
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Revue des contrats, n° 3 (2010)
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Revue des contrats, n° 4 (2009)
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Revue des contrats, n° 4 (2010)
Unknown Author
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Revue générale du droit des assurances, n° 2 (2010)
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Revue générale du droit des assurances, n° 3 (2010)
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Technique contractuelle
Jean-Marc Mousseron
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Actualité de la commande et des contrats publics (L'), n° 90. L'exécution financière des marchés publics
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Actualité de la commande et des contrats publics (L'), n° 91. Directive recours, quelle transposition ?
Unknown Author
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