La responsabilité civile automobile

La responsabilité civile automobile

La responsabilité civile automobile
Éditeur: Staempfli
2010391 pagesISBN 9783727287398
Format: BrochéLangue : Français

Depuis la première édition de l'ouvrage, le droit de

la responsabilité civile automobile a subi une évolution

constante. En particulier, une jurisprudence

abondante et variée est maintenant accessible par

Internet. En outre, de nouvelles publications ont fait

leur apparition. De ce fait, une nouvelle édition avec

une mise à jour complète s'imposait.

Le présent ouvrage fait le tour de la doctrine et

examine la jurisprudence automobile, dont il cite de

nombreux extraits, pour en tirer les grandes lignes.

Cela permet d'établir des schémas pouvant servir de

guides dans les répartitions de responsabilités.

Le praticien est confronté à de fréquentes questions

dans ce domaine complexe. L'ouvrage traite les problèmes

en les groupant en six parties principales, à

savoir :

- les bases légales,

- les conditions de la responsabilité,

- la réparation,

- la rencontre des responsabilités entre détenteur

et non-détenteur (passager, piéton, enfant, animal,

chemin de fer, etc.),

- la rencontre des responsabilités des détenteurs

entre eux (voitures, motocycles, camions) en cas

de dommages corporels et de dégâts matériels,

- le concours de responsabilités à l'égard du lésé

non détenteur et les recours entre responsables.

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