Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile

Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile

Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile
Éditeur: Dalloz
2010ISBN 9782247088256
Format: BrochéLangue : Français

Il fallait bien de l'audace, et sans doute un peu d'inconscience pour s'atteler à un essai sur la causalité

juridique. Et s'il est une aune à laquelle se mesure l'ampleur du défi relevé par Christophe Quézel-Ambrunaz,

c'est bien celle du verdict par lequel la doctrine juridique française quasi unanime conclut à l'impossibilité et à

la vanité d'une construction dogmatique en la matière, se bornant pour l'essentiel à approuver la jurisprudence

de régler cette insoluble question à force d'empirisme, de bon sens et de pragmatisme.

[...] on pouvait redouter un énième inventaire des principales théories, lequel débouche à peu près

invariablement sur la sélection de deux d'entre elles, l'équivalence des conditions et la causalité adéquate,

dont on discute les mérites respectifs - généralement pour conclure à la supériorité de la seconde jugée moins

extensive - comme si, quitte à le regretter parfois, cette opposition binaire constituait un horizon juridique

indépassable.

Rien de tout cela dans la thèse de Christophe Quézel-Ambrunaz. D'inventaire il est bien question, mais

sur la base d'une moisson beaucoup plus substantielle que celle que nous offrent ordinairement les études sur la

causalité. [...]

Christophe Quézel-Ambrunaz, fait largement sienne - quitte à en discuter certains aspects, et à la

remanier à la marge - la théorie de l'empreinte continue du mal du professeur Dejean de la Bâtie, s'inscrivant

ainsi dans une filiation scientifique à laquelle s'associe aussi avec ferveur l'auteur de ces lignes.

Selon notre méticuleux «défricheur», la causalité n'est pas seulement une condition de la responsabilité,

mais aussi la cause de l'obligation de réparation [...].

Et la causalité, ainsi entendue, permet de revisiter les mécanismes présidant à la création et à la mesure

de la créance de réparation de la victime, ainsi que ceux concernant l'attribution, initiale ou définitive,

de la dette de réparation. [...]

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