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L'auditoire universel dans l'argumentation juridique
George C. Christie
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L'avenir des idées : le sort des biens communs à l'heure des réseaux numériques
Lawrence Lessig
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L'avocat dans la cité : travaux des commissions ouvertes du Barreau de Paris
Unknown Author
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L'enquête sociale dans le cadre judiciaire : de la saisine par le juge au rapport écrit du travailleur social : constats, réflexions, propositions d'outils méthodologiques sur un mode d'investigation dynamique au regard d'une étude sur les pratiques professionnelles
Armelle Tabary
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L'entreprise, usager du droit d'auteur
Elise Arfi
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L'erreur judiciaire
Eliane de Valicourt
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L'esclavage sexuel : un défi à l'Europe
Unknown Author
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L'essentiel de l'introduction historique à l'étude du droit
Aude Mory
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L'essentiel des finances publiques communautaires
Marie-Christine Steckel-Assouère
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L'essentiel du droit administratif des biens
Sophie Nicinski
,
Pascal Binczak
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L'essentiel du droit de la fonction publique
Emmanuel Aubin-Kanezuka
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L'essentiel du droit international privé
Laurence Caroline Henry
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L'exception corrida : de l'importance majeure d'une entorse mineure : la tauromachie et l'animal en France
Dimitri Mieussens
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L'excès en droit civil
David Bakouche
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L'expertise construction : expertise dommages ouvrage, expertise responsabilités décennale, civile et judiciaire, rapports d'expertise
Unknown Author
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L'expertise médicale en responsabilité médicale et en réparation du préjudice corporel
Jacques Hureau
,
Dominique Poitout
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L'exploitant agricole et le droit
Marie-Odile Gain
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L'exploitation de l'image des biens
Jean-Michel Bruguire
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L'expropriation
Bernard Betsch
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L'exécution immobilière en Europe : entre tradition et modernité, quelle saisie immobilière pour demain ? : actes du colloque, 1er et 2 avril 2005
Unknown Author
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L'homme tel qu'en lui-même : droit et individualité
Agnès Rabagny
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L'image : journée nationale, tome 8, Grenoble : actes du colloque organisé le 20 juin 2003 à l'Université de Grenoble
Unknown Author
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L'immobilier pour les nuls
Catherine Sabbah
,
Laurence Boccara
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L'impartialité du juge en procédure pénale : de la confiance décrétée à la confiance justifiée
Franklin Kuty
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L'impayé
Eric Perru
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L'imposition des non-résidents au Luxembourg
Unknown Author
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L'impôt des personnes physiques
Thierry Afschrift
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L'individualisation du droit du travail : essai sur la réhabilitation juridique du salarié-individu
Patrice Adam
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L'indivision : journée nationale, tome 7, Bordeaux : actes du colloque organisé le 21 juin 2002 à l'Université Montesquieu-Bordeaux 4
Unknown Author
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L'information précontractuelle en droit des assurances : étude de droit comparé français et chinois
Peng Chen
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L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle
Sébastien Evrard
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L'intercommunalité
Unknown Author
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L'interprétation constitutionnelle : actes de la table ronde de l'Association internationale de droit constitutionnel, Bordeaux, les 15 et 16 octobre 2004
Unknown Author
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L'intégration pénale indirecte : interactions entre droit pénal et coopération judiciaire au sein de l'Union européenne
Unknown Author
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L'oeuvre d'art en droit d'auteur : forme et originalité des oeuvres d'art contemporaines
Nadia Walravens
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L'ordre juridique de l'Union européenne
Jean-Victor Louis
,
Thierry Ronse
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L'ordre public en droit international de la famille : étude comparée France-Espagne
Fabien Cadet
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L'ordre public écologique. Towards an ecological public order : actes et débats de colloque, Dijon les 6 et 7 février 2003
Unknown Author
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L'urgence médicale
Julie Moreau
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L'élargissement de l'Union européenne : réformes territoriales en Europe centrale et orientale
Unknown Author
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L'élargissement et la nouvelle Europe après 2004. Enlargement and the new Europe after 2004
Unknown Author
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L'émergence d'un espace européen de liberté, de sécurité et de justice
Sophie Garcia-Jourdan
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L'émergence de la communauté internationale dans la responsabilité des Etats
Santiago Villalpando
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L'épargne retraite des salariés : mise en place, gestion et fiscalité
Philippe Berquin
,
Florence Duprat-Cerri
,
Gilles Briens
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L'équilibre financier du contrat dans la jurisprudence administrative
Laurent Vidal
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L'état de santé du salarié
Sylvie Bourgeot
,
Michel Blatman
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La Charte des Nations Unies : commentaire article par article
Unknown Author
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La Chine au carrefour des traditions juridiques
Hélène Piquet
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