Droit

Les actes communautaires atypiques

Les actes de gouvernement

Les actions en cessation

Les agences de l'eau : entre recentralisation et décentralisation

Les agences sanitaires nationales

Les aliments

Les armes de guerre et l'environnement naturel : essai d'étude juridique

Les associations

Les associations syndicales libres de propriétaires en lotissement : avec extraits de jurisprudence sur les principales questions pratiques et formules, à jour de l'ordonnance n. 2004-632 du 1er juillet 2004 et du décret n. 2006-504 du 3 mai 2006

Les assurances

Les assurances de personnes

Les aéroports commerciaux entre économie administrée et économie de marché : aspects juridiques d'une mutation

Les baux commerciaux

Les biens

Les biens

Les choses communes

Les codes Larcier. Vol. 1. Droit civil et judiciaire 2006

Les codes Larcier. Vol. 2. Droit pénal 2006

Les codes Larcier. Vol. 2006. Tables générales

Les codes Larcier. Vol. 3. Droit commercial, économique et financier 2006

Les codes Larcier. Vol. 4. Droit social 2006

Les codes Larcier. Vol. 5. Droit fiscal 2006

Les codes Larcier. Vol. 6. Droit public et administratif 2006

Les codes Larcier. Vol. 7. Droit de l'environnement 2006

Les collaborateurs occasionnels de service public

Les collectivités territoriales en France

Les collectivités territoriales et le droit de la concurrence

Les compétences de l'Etat en droit international

Les concessions d'aménagement : nouvelles règles de concurrence, nouvelles procédures de passation, nouvel encadrement financier

Les conditions d'exercice du droit d'asile en France

Les conflits d'intérêts dans le monde des affaires, un Janus à combattre ?

Les conséquences de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 en copropriété immobilière

Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention : colloque du 10 mars 2005, Paris, Fondation internationale de la Maison de la chimie

Les contrats de communications électroniques : collectivités territoriales et NTIC

Les contrats de travail et leurs clauses : CDI, CDD et CNE, période d'essai, mobilité, non-concurrence

Les contre-garanties

Les conventions de Vienne sur le droit des traités : commentaire article par article

Les cours d'eau et le droit

Les différentes formes de sociétés civiles immobilières : mode d'emploi, objet, structure, fonctionnement, cadres juridique et fiscal

Les droits de l'enfant

Les droits de l'enfant

Les droits de l'homme

Les droits de l'homme

Les droits de l'homme dans les politiques de l'Union européenne

Les droits de tradition civiliste en question : à propos des rapports Doing business de la Banque mondiale. Vol. 1

Les droits de tradition civiliste en question : à propos des rapports Doing business de la Banque mondiale. Vol. 2

Les droits des salariés 2006 : le guide pratique

Les droits du malade hospitalisé