Les baux commerciaux

Les baux commerciaux

Les baux commerciaux
Éditeur: Defrénois
2006311 pagesISBN 9782856231098
Format: BrochéLangue : Français

Classé par les éditeurs (par exemple lgdj.fr) et les diffuseurs (par exemple

amazon.fr) parmi les meilleures ventes de livres de droit de l'année 2005,

présenté au salon international du livre de Pékin en septembre 2005, ce manuel

de Baux commerciaux revient avec une deuxième édition, restant fidèle aux

principes qui ont contribué au succès de la première : une grande importance

donnée aux cas et à la jurisprudence, avec la citation systématique des textes de

droit venant au soutien des solutions exposées et commentées.

Le droit des baux commerciaux continue sa mutation et reste une discipline

remplie de paradoxes. La matière, de plus en plus dominée par les droits de

l'homme, qui empêchent la remise en cause des droits du locataire par le

législateur, a un rôle économique majeur dans le pays. La Cour de cassation en a

complètement renouvelé le contenu depuis 2000, mais le droit des baux

commerciaux reste relativement hermétique. Le présent manuel a pour ambition

de le rendre aisément accessible au public. À partir de l'analyse de toutes les

décisions importantes rendues ces dernières années, l'ouvrage offre aux

magistrats, praticiens, rédacteurs d'actes ou habitués des prétoires, notaires ou

avocats, de même qu'aux étudiants et aux chercheurs, un ensemble

d'analyses théoriques (voir par exemple l'analyse du prix), de solutions pratiques

et de conseils utiles, aussi bien de fond que de procédure, pour éviter les très

nombreux pièges que recèle la matière. Plusieurs lois sont venues modifier la

réglementation des baux commerciaux en 2005. Compte tenu de l'importance de

cette branche du droit et de l'importance du contentieux, la deuxième édition du

présent manuel devrait connaître le même succès que la première. À jour de l'ordonnance

du 8 juin 2005 sur l'affectation des locaux, de la loi du 26 juillet 2005

sur les procédures collectives (entrée en vigueur le 1<sup>er</sup> janvier 2006),

de la loi du 2 août 2005 sur le droit de préemption urbain, et de la loi du

19 décembre 2005 sur le financement de la sécurité sociale pour 2006.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)