Les cours d'eau et le droit

Les cours d'eau et le droit

Les cours d'eau et le droit
Éditeur: Johanet
2006292 pagesISBN 9782900086575
Format: BrochéLangue : Français

Les cours d'eau semblent se perdre dans les méandres du droit. La question

délicate de leur statut et de leur régime juridique n'a d'ailleurs jamais été vraiment

résolue. Pas plus que leur définition juridique. C'est tout l'objet de cet ouvrage.

Dans un premier temps, l'auteur présente un état des lieux exhaustif du droit

applicable à l'eau et aux cours d'eau. Il démontre ainsi le paradoxe de la dualité

juridique des cours d'eau couverts à la fois par le statut de chose commune et de

bien. Les cours d'eau oscillent donc entre droit d'usage et droit de propriété.

Dans une seconde partie, l'auteur livre ses propositions : sortir des cadres classiques

des droits civil, administratif, et essayer de s'en remettre au droit de

l'environnement. Il s'agit alors de tirer toutes les conséquences de la reconnaissance

des cours d'eau comme patrimoine commun de la nation.

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