Les conflits d'intérêts dans le monde des affaires, un Janus à combattre ?

Les conflits d'intérêts dans le monde des affaires, un Janus à combattre ?

Les conflits d'intérêts dans le monde des affaires, un Janus à combattre ?
Éditeur: Ceprisca
2006200 pagesISBN 9782951871243
Format: BrochéLangue : Français

Même défini de manière restrictive comme

"le fait pour une même personne d'être titulaire

de deux ou plusieurs intérêts potentiellement

contradictoires", le conflit d'intérêts

est multiple et protéiforme. Dans le monde

des affaires, ce phénomène se rencontre

d'autant plus aisément que le commerce

puise sa source dans l'intérêt personnel et

égoïste que tout individu au comportement

rationnel cherche à satisfaire par son

activité. Dès lors cet intérêt particulier se

heurte fréquemment, ou tout du moins

risque de se heurter, à d'autres intérêts à

défendre, comme l'intérêt social, l'intérêt

collectif, l'intérêt général...

Pourtant le droit a une attitude plus qu'ambiguë

face à ces conflits, laissant souvent à la

déontologie le soin d'en régler les excès. En

droit des affaires, le législateur multiplie les

règles spéciales sans chercher à adopter un

régime général des conflits d'intérêts, ce qui

rend la matière difficile à appréhender dans

toute sa dimension.

Une difficulté réside dans la notion elle-même,

et dans la présence d'"encombrantes

voisines", telles l'impartialité ou l'incompatibilité.

Son domaine, également, est délicat à

définir. Tous les participants sont concernés :

dirigeants sociaux, associés, analystes

financiers, commissaires aux comptes, élus

locaux... sans oublier les personnes qui sont

liées à celles-là par un lien familial puisque

les conflits d'intérêts peuvent être indirects.

Autre difficulté, le traitement de ces conflits.

Le droit propose une gamme variée et

hétérogène de solutions pour y remédier,

allant de la prévention par l'information à la

sanction pénale en passant par des

abstentions, interdictions ou incompatibilités

en tout genre.

Sans prétendre à l'exhaustivité ni au dogmatisme,

les études que propose cet ouvrage

visent à mieux cerner la notion de conflit d'intérêts,

son domaine et son régime, afin d'en

comprendre plus précisément les rouages et

de répondre à cette question cruciale : doit-on

chercher à tout prix à combattre les conflits

d'intérêts dans le monde des affaires ?

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