Droit intellectuel - communication

L'évaluation des droits de propriété industrielle : valoriser les trésors cachés de votre entreprise

La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme

La commune et l'école

La propriété intellectuelle au service de l'innovation

La qualification juridique des règles autonomes des organisations sportives

La vie n'est pas une marchandise : les dérives des droits de propriété intellectuelle

Le chef d'établissement privé et l'Etat

Le droit des dessins et modèles : droit communautaire, droit international, droit français et autres droits étrangers

Le nouveau droit de l'archéologie préventive

Les contrats du théâtre

Les entreprises françaises et la marque communautaire : de la jeunesse à l'élargissement de l'Union européenne

PIBD, n° 783

PIBD, n° 785

PIBD, n° 786

PIBD, n° 787

PIBD, n° 788

PIBD, n° 789

PIBD, n° 790

PIBD, n° 791

PIBD, n° 792

Pluralisme et audiovisuel

Principe de spécialité et signes distinctifs

Vade mecum législation du coordonnateur de rencontres chorales

Au pays des licences : développement de produits dérivés sous licence : une opportunité commerciale et marketing

Concurrence par l'innovation et propriété intellectuelle

Droit de la propriété industrielle : cours

Droit de la recherche scientifique

Economie de la propriété intellectuelle

La marque

La nouvelle loi sur le sport : loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives modifiée par la loi Lamour n° 2003-708 du 1er août 2003

La protection internationale des indications géographiques

Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Le droit et l'école : de la règle aux pratiques

Le régime juridique du brevet dans l'Union européenne

Les jurisprudences française et américaine comparées en matière de conditions de brevetabilité

Les noms de l'entreprise

Marketing des produits de l'artisanat et des arts visuels : le rôle de la propriété intellectuelle : guide pratique

Mécénat et parrainage : guide juridique et fiscal

Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales : actes du colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon

Privatisation du vivant : du refus aux contre-propositions

Traité du droit français des religions

Altérité et droit : contributions à l'étude du rapport entre droit et culture

Cahiers de l'Insep (Les), n° 33. La charge de travail en sport de haut niveau : actes des entretiens de l'INSEP des 9, 10, 11 octobre 2001

Code de l'éducation 2002

Code de l'éducation commenté : partie législative, à jour au 1er novembre 2001

Distribution et usage de marque : l'usage de la marque d'autrui par le commerçant détenteur de produits marqués authentiques

Droit des inventions des salariés

Droits intellectuels : à la rencontre d'une stratégie pour l'entreprise