Droit intellectuel - communication

Légicom, n° 53. Propriété intellectuelle : notions cadres et mécanismes essentiels

(Re)penser l'université française : de la loi Faure à l'université du XXIe siècle

Arbitrage et propriété intellectuelle : une approche renouvelée de la territorialité

Art & fiscalité : droit fiscal de l'art

Biens contrefaits et responsabilités

Brevets, ressources génétiques et savoirs traditionnels en droit international : de la fabrique d'un droit de la reconnaissance

Codifier la propriété intellectuelle : réflexions à l'occasion des 30 ans du Code de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle et industrielle

Droit et archéologie

L'art et sa valeur. Vol. 2. Pour une approche quantitative de la qualité et de la valeur d'une oeuvre d'art à l'usage des praticiens

L'essentiel du droit de la culture

L'organisation du culte musulman en France dans une perspective comparative

La propriété incorporelle dans l'espace OAPI-OHADA : entre incorporalité et virtualité

La responsabilité du chercheur du fait de ses recherches

Le droit au service des victimes de dérives sectaires

Les grandes notions du droit de la recherche scientifique

Propriété intellectuelle et droit public

Reconsidérer les MNR : perspectives historiques et juridiques sur la spoliation entre 1933 et 1945 puis la restitution d'oeuvres d'art

Revue du droit des religions, n° 19. Laïcité, fait religieux et santé

Traité de droit conventionnel international concernant la propriété industrielle

Une brève histoire juridique du jeu vidéo

1941 : genèse et développements d'une loi sur l'archéologie

Acteurs et valeurs du sport : réflexions plurielles

Art & fiscalité : droit fiscal de l'art

Art-loi : plateforme du droit et de l'art contemporain

Cahiers de la justice (Les) - Revue de L'ENM, n° 1 (2024). Vertus et dévoiements du sport

Carnet code du sport : à noter & illustré

Contrats du monde de l'art. Vol. 2. Photographe

Droit de la laïcité

Droit de la propriété intellectuelle : cours intégral et synthétique

Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles

Droit des brevets

Droit du jeu vidéo

Droit du marché de l'art

Droit du sport : licence et master : l'essentiel à connaître

Droit(s) et bande dessinée

Droit(s) et presse

Défendre athlètes, joueurs, clubs et supporters : manuel d'éducation aux droits humains et au contentieux dans le domaine du sport, en particulier devant la Cour européenne des droits de l'homme

Fiscalité du patrimoine culturel mobilier : contribution à une étude de la doctrine fiscale relative aux biens culturels

Jeux Olympiques : charte et principes fondamentaux

Jurisprudence en droit des marques CJUE : 2024

L'appropriation culturelle et le droit : sauvegarder le patrimoine culturel immatériel des communautés

L'école et le droit

La construction prétorienne d'un droit européen des religions : 30 ans après l'arrêt Kokkinakis contre Grèce

La mise en oeuvre du Code mondial antidopage par les Etats

La mobilité internationale du spectacle vivant : guide pratique des tournées internationales et de l'accueil des artistes et techniciens étrangers en France

La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon : essai sur le sort des marchandises de contrefaçon

La propriété intellectuelle au service de la créativité et du développement de l'espace OAPI