Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées
Éditeur: Dalloz
2003ISBN 9782247053889
Format: BrochéLangue : Français

Le droit embraserait-il aujourd'hui la vie scolaire ?

La réponse ne souffre d'aucun doute, à en juger d'après les

quelque mille cent jurisprudences recensées dans cette seconde

édition augmentée, enrichie et actualisée en juin 2003. Le lecteur

y apprendra que le recours affecte aussi bien la sieste du petit

écolier que l'exclusion du collégien pour deux jours ou encore le

triplement du lycéen en fin de cycle. Mais le procès frappe aussi,

au delà de l'institution, le proviseur, le principal, le chef de travaux,

le professeur ou l'instituteur.

Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement

public local d'enseignement ? Les collectivités territoriales

de rattachement ? Quelles sont les conséquences des condamnations

prononcées par nos cours et nos tribunaux ?

La communauté éducative largement démunie face à ces interrogations

trouvera, dans cet ouvrage, des réponses pédagogiques

(des paragraphes illustratifs complètent les développements techniques)

et accessibles à un large public grâce notamment à un

petit lexique des termes juridiques.

Ce véritable guide, méthodique et vivant, écrit avec talent et

humour par trois profesionnels du droit qui sont aussi des hommes

de terrain, dresse un constat rigoureux et sans complaisance d'une

École envahie par le droit. Bénéficiant de la contribution d'universitaires

et de magistrats, il constitue déja un outil indispensable

pour les enseignants, les cadres de l'Éducation nationale, les

élèves, les parents dans le suivi de la scolarité de la maternelle à la

terminale.

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