Traité du droit français des religions

Traité du droit français des religions

Traité du droit français des religions
Éditeur: Litec
2003ISBN 9782711135141
Format: BrochéLangue : Français

Le présent traité propose un exposé complet et ordonné du droit positif

applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire

national. Il inclut le droit commun de la séparation, le régime des cultes

reconnus d'Alsace-Moselle ainsi que les régimes locaux d'outre-mer.

Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues

et d'historiens, tous spécialistes des religions, il répond à l'ensemble

des questions que l'on se pose sur l'organisation et le fonctionnement

juridiques des cultes, et sur le régime de laïcité tel qu'il existe en France

depuis un siècle. L'approche multidisciplinaire n'exclut aucune des branches

du droit, qu'il s'agisse de l'histoire du droit, du droit public ou du droit privé :

droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit médical,

droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions

cultuelles, droit de l'éducation, sectes...

Au-delà de l'exposé des solutions du droit positif, l'ouvrage présente

une réflexion critique sur l'état actuel du droit des religions, au regard

de l'évolution contemporaine des pratiques religieuses. Il fait apparaître

ce droit comme une discipline autonome et à part entière. Il constitue

à ce titre une référence pour l'étude du droit des religions, ainsi qu'un outil

indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre.

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