Droit intellectuel - communication

Essai d'analyse processuelle du droit des entreprises en difficulté

L'accès au brevet européen par la voie internationale - EURO-PCT

L'art en conflits : l'oeuvre de l'esprit entre droit et sociologie

L'exclusivité contractuelle et les comportements opportunistes : étude particulière aux contrats de distribution

L'invention gagnante : de l'idée au royalties

La procédure de résolution en ligne des conflits relatifs aux noms de domaine

Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Le nouveau droit des dessins et modèles

Les marchés de prestations intellectuelles

Marques, dessins et modèles : stratégie de protection, de défense et de valorisation

Monuments historiques : régime juridique, fiscalité et subventions

Médiation et diversité culturelle : pour quelle société ?

Propriété industrielle et recherche : guide et veille

Brevets d'invention, marques et propriété industrielle

Des brevets et des marques : une histoire de la propriété industrielle

Droit des affaires. Vol. 2. Entreprises en difficultés, redressement judiciaire, faillite

La concurrence déloyale

La concurrence et le droit

La défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux Etats-Unis et au Japon : mélanges offerts à Dieter Stauder

La liberté de la recherche et ses limites : approches juridiques

Les droits de propriété intellectuelle sur les inventions et créations des chercheurs salariés : colloque, Paris 5 déc. 2000, Fondation de la Maison de la chimie

Les noms de domaine de l'Internet : aspects juridiques

Merkenrecht in de kering. Le droit des marques en mutation

PIBD, n° 711

PIBD, n° 712

PIBD, n° 713

PIBD, n° 714

Propriété industrielle et innovation : la nouvelle économie fausse-t-elle l'enjeu ?

Quel droit de la propriété industrielle pour le 3e millénaire ?

Revue droit des technologies avancées, n° 1 (2001). Marques et noms de domaine de l'Internet

Activités physiques et sportives : nouvelle lecture

Activités physiques et sportives : rapport, lecture définitive

Choisir ses marques, se défendre des contrefaçons

Code des procédures collectives 2000

Code du sport 2001

Créer et protéger ses marques

Droit de la presse : dictionnaire raisonné

Evaluation et transmission des entreprises

La défense de la marque dans le Benelux : marque Benelux et marque communautaire

La nouvelle loi sur le sport

La production audiovisuelle. Vol. 2. Les contrats

La propriété industrielle : sources et ressources d'information

La protection des sources journalistes

Le droit de la presse de l'an 2000 : actes du forum Légipresse du 30 septembre 1999

Le droit du sport

Le droit du sport et les jeunes

Les enseignants du secondaire : textes officiels. Vol. 1. 1802-1914

PIBD, n° 710