Droit intellectuel - communication

Réglementation des centres de vacances et de loisirs : 150 fiches thématiques pour mieux comprendre le droit

Société de l'information : enjeux économiques et juridiques

Bioéthique, protection des inventions biotechnologiques

Cahiers de droit du sport (Les), n° 1

Code belge droit et religions

Code de l'éducation 2005

Code de la propriété intellectuelle 2005

Constitution & religion : table ronde, Athènes, 22-26 mai 2002. Constitution and religion : round table, Athens, May 22-26, 2002

Droit de l'Internet

Droit de la communication

Droit des inventions de salariés

Droit des marques : signes distinctifs, noms de domaine

Droit et religions, annuaire, n° 1. Année 2005

Droit et économie de la propriété intellectuelle

Intérêt culturel et mondialisation. Vol. 2. Les aspects internationaux

L'élève humilié : l'école, un espace de non-droit ?

La nouvelle loi sur le sport : loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives modifiée par la loi Lamour n° 2003-708 du 1er août 2003

La propriété industrielle : sources et ressources d'information

La propriété intellectuelle : principes et dimension internationale

La sécurité des spectacles

Le bien industriel

Le droit de la recherche

Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Le droit des brevets

Le droit des produits dérivés financiers (swaps, options, futures...) en France et aux Etats-Unis

Le droit du travail intellectuel

Les accords de transfert de technologie : règlement 772-2004

Les brevets de la croissance ou IPness = Happyness ?

Les brevets européens

Les logiciels libres face au droit

Propriété scientifique et recherche : des pistes pour l'avenir : actes de colloque, Fondation de la Maison de la chimie, Paris, 15 janvier 2002, 14 janvier 2004

Saisie-contrefaçon

Accueil des jeunes enfants de moins de six ans

Application du principe de laïcité dans les écoles, les collèges et les lycées publics

Baux ruraux : statut du fermage et du métayage : réglementations structurelle, fiscale, économique et sociale

Cahiers des sciences administratives (Les). Sport et droit : une approche globale : actes du colloque organisé le 30 novembre 2004

Clefs de la propriété intellectuelle : guide destiné aux petites et moyennes entreprises exportatrices

Code de la recherche : partie législative

Code du sport 2005

Combattre les atteintes à la propriété intellectuelle. Beteugeling van inbreuken op intellectuele rechten

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 35. La propriété intellectuelle dans les relations contractuelles

Droit de la propriété intellectuelle

Droit du cinéma

Droit et marchandisation de la connaissance sur les gènes humains

International commons at the digital age : la création en partage

Intérêt culturel et mondialisation. Vol. 1. Les projections nationales

L'accès à l'information électronique : le contrat en questions

L'intermittent du spectacle