Histoire droit / Institution

S'implanter dans l'Union européenne : Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Royaume-Uni

Structures du pouvoir, royauté et res publica : France, IXe-XIIe siècle

Tabula picta : la peinture et l'écriture dans le droit médiéval

Territorialité et mondialité de l'impôt

Arcana imperii (IVe-XIe siècle) : recueil d'articles

Arts et techniques de la négociation

Avocate irrespectueuse

Cahiers du Québec. Sociologie. Vol. CQ136. Débat sur la génétique humaine au Québec : représentations et imaginaires sociaux

Des juges de proximité : les juges de paix : biographies parisiennes (1790-1838)

Devenir avocat dans l'espace francophone : règles, textes législatifs, réglementaires, nationaux et internationaux

Dictionnaire de la culture juridique

Dictionnaire de la culture juridique

Droit et cultures, n° 46. Utiliser le droit : variations culturelles

Droit et justice en 1400 citations et adages

Déclarations adoptées lors des conférences européennes organisées par le CPLRE (ou avec son concours) : juillet 1998-mai 2002

Etudes juridiques comparatives

Faire loy au royaume de France de Philippe VI à Charles V (1328-1380)

Genèse de la notion juridique de patrimoine culturel : 1750-1816

Idées novatrices pour la propriété intellectuelle : 2003

Institutions politiques et sociales de l'Antiquité

Introduction au droit comparé

Introduction historique au droit

Introduction historique au droit

Introduction historique au droit : XIIIe-XXe siècles

Ithaque : de la vengeance d'Ulysse à la naissance du droit

Ius vigilantibus scriptum : ausgewählte Schriften = oeuvres choisies

Je n'ai pas voulu le tuer !

L'indépendance de l'avocat : actes du 28e Colloque de droit européen, Bayonne, 25-26 février 2002

La coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie : aux sources d'un droit commun coutumier

La distinction des biens publics et des biens privés : contribution à la définition de la notion des biens publics

La femme musulmane dans la société. Vol. 1. Passé et présent, égalité et différences

La justice en l'an mil

La mairie de Genappe et la justice ducale de 1404 à 1552 : publié à l'occasion du 700e anniversaire de la charte de Genappe de 1303

La naissance de l'instruction publique aux vieilles colonies : du code noir à l'abolition de l'esclavage, vers l'émancipation-assimilation par l'école

La participation des résidents étrangers à la vie publique locale, les conseils consultatifs : actes, Stuttgart (Allemagne), 14 décembre 2001

La preuve en justice : de l'Antiquité à nos jours

La robe et la plume : René Pichot de La Graverie, avocat et magistrat à Laval au XVIIIe siècle

Le barreau de Lyon dans la tourmente : de l'Occupation à la Libération

Le cannabis : rapport du Comité spécial du Sénat sur les drogues illicites

Le caractère du droit de marque et les importations parallèles

Le contrat de société en droit allemand et en droit français comparés

Le contrôle des normes législatives financières par les cours constitutionnelles espagnole et française

Le juge et le préjudice : étude comparée des droits français et anglais

Le nouveau droit commercial des pays de la zone OHADA : comparaisons avec le droit français

Les actes comme expression du pouvoir au haut Moyen Age : actes de la table ronde de Nancy, 26-27 novembre 1999

Les délateurs sous l'Empire romain

Les mots-clés du droit en espagnol

Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l'édiction de la norme (1663-1760)