Histoire droit / Institution

Les règles générales de jurisprudence

Les réformistes constitutionnels des années trente aux origines de la Ve République

Lexique des termes juridiques

Lexique juridique pour l'entreprise : 1000 mots expliqués

Légicom, n° 29. Les droits dans l'entreprise de communication : actes de forum

Manuel élémentaire de droit romain

Mythologie du code Napoléon : aux soubassements de la France moderne

Méditerranées, n° 34-35. Responsabilité et Antiquité : 1re partie

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Mélanges en l'honneur du professeur Roger Decottignie

Patrimoine paysager, aménagement du territoire et développement durable : actes, Lisbonne (Portugal), 26-27 novembre 2001. Landscape heritage, spatial planning and sustainable development : proceedings, Lisbon (Portugal), 26-27 november 2001

Pouvoir et société en temps de crise : actes du colloque de Lyon : 18 et 19 décembre 2002

Pouvoirs et institutions dans la France médiévale. Vol. 1. Des origines à l'époque féodale

Pouvoirs et institutions dans la France médiévale. Vol. 2. Des temps féodaux aux temps de l'Etat

Revue d'histoire des institutions méditerranéennes, n° 4. La doctrine du butin de guerre dans l'islam sunnite classique

Résolution des conflits : jalons pour une anthropologie historique du droit

Testaments saint-quentinois du XIVe siècle

Un avocat général s'est échappé

Uwg Rechtsprechung 1989-2001

Accès des personnes physiques et morales au juge de la légalité des actes communautaires

Actualité de la commande et des contrats publics (L'), n° 11

Adopter

Altération du consentement et efficacité des sanctions contractuelles

Annuaire des juristes et politistes universitaires

Arnould Bonneville de Marsangy (1802-1894) : un précurseur de la science criminelle moderne

Aux origines de la Constitution de la IVe République

Avocate irrespectueuse

Cahiers du Conseil constitutionnel (Les), n° 12

Cinq ans de droit comparé dans le monde (1997-2002)

Comprendre le droit

De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume XIe-XVe siècle

Dictionnaire amoureux de la justice

Dictionnaire d'histoire du droit et des institutions publiques : 476-1875

Droit communautaire des affaires et prérogatives de puissance publique nationales

Droit et révolution

Droit international public. Vol. 1. Les sources

Déposition

Economie du droit : le cas français

Genèses, n° 45. Avocats, pouvoirs, contre-pouvoirs

Guide juridique et pratique de la distribution

Histoire du droit

Histoire du droit civil

Influence de la Convention européenne des droits de l'homme sur le droit civil

Introduction au droit

Introduction historique aux institutions : IVe-XVIIIe siècle

L'autorisation exceptionnelle en droit de la concurrence : étude de droit suisse et comparé

L'autorité de la doctrine civiliste française au XIXe siècle

L'intervention du juge étatique des mesures provisoires et conservatoires en présence d'une convention d'arbitrage : droits français, anglais et suisse