Staempfli

Droits fondamentaux : libertés idéales

Expertises en médecine des assurances : guide médico-juridique

Journées du droit de la circulation routière : 5-6 juin 2008

La capacité de l'enfant dans les droits français, anglais et écossais

Le nouveau droit d'auteur : commentaire de la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins

Le tunnel de base du Lötschberg : de la roche au chemin de fer

Loi sur le tribunal fédéral : commentaire

Prison-asile ? : la problématique des détenus souffrant de troubles psychiques : actes des 5es Journées pénitentiaires de Fribourg, novembre 2006. Gefängnis als Klinik ? : zur Problematik psychisch auffälliger Insassen im Freiheitsentzug : Beiträge und Dokumentation der 5. Freiburger Strafvollzugstage, November 2006

Précis de droit pénal général

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne : tels qu'ils résultent du traité de Lisbonne du 13 décembre 2007

Traités internationaux et droit

Commentationes historiae ivris helveticae. Vol. 2

Droit foncier des peuples autochtones et le droit international : cas des peuples de la forêt Pygmées de la RD Congo

Droit pénal dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée : un exposé à l'usage du praticien

Ein Tunnel und seine Erbauer : Lötschberg-Basistunnel. Un tunnel et des hommes : tunnel de base du Lötschberg

Introduction aux nouvelles dispositions du Code pénal suisse relatives aux sanctions et à l'exécution des peines et mesures pour les personnes adultes : vue d'ensemble sous forme de schémas des dispositions entrées en vigueur le 1er janvier 2007

Le Bretzeli de Kambly : son histoire et 24 recettes

Les commissions d'enquête parlementaires : cadre juridique d'une procédure politique, étude de droit suisse fédéral et cantonal

Les dispositions pénales de la Loi sur la circulation routière (LCR) du 19 décembre 1958

Les délits commis par les employés dans les secteurs commercial et financier

Nouveautés en matière de prévoyance professionnelle

Partie générale du code pénal

Strassenverkehr, Auto und Kriminalität. Trafic routier, automobile et criminalité

Swiss crime survey : la criminalité en Suisse et son évolution à la lumière des sondages de victimisation de 1984 à 2005

Droit administratif : origine et spécificité

Histoire constitutionnelle de la Suisse moderne : ses fondements idéologiques et son évolution institutionnelle dans le contexte européen, de la fin de l'Ancien Régime à 1848

Introduction au droit international public

L'expertise judiciaire : étude de droit fédéral et de procédure civile vaudoise

La responsabilité de la société mère : panorama des moyens de protection des actionnaires minoritaires et des créanciers de sociétés anonymes

Le droit social dans la pratique de l'entreprise : questions choisies

Les droits du patient face à la biomédecine

Les droits réels. Vol. 1. Introduction à l'étude des droits réels, possession et registre foncier, dispositions générales sur la propriété, propriété par étages

Les garanties indépendantes examinées à la lumière des règles relatives au cautionnement : étude de droit suisse et de droit turc

Liberté économique : libéralisme et droit économique en Suisse

Loi sur le cinéma : loi fédérale du 14 décembre 2001 sur la culture et la production cinématographiques (loi sur le cinéma, LCin)

Assurance sociale, responsabilité de l'employeur, assurance privée. Psychothérapie déléguée. LAMal, soins à domicile, soins en EMS

Clés pour une introduction au droit

Droit privé européen : directives choisies. Europäisches Privatrecht : ausgewählte Richtlinien

Imposition directe des PME en droit fédéral : avec référence au droit genevois

Jahrbuch für Migrationsrecht : 2004-2005. Annuaire du droit de la migration : 2004-2005

La contestation du loyer initial : étude de l'article 270 CO

La double imposition intercantonale

La liberté économique suisse face au droit européen

La responsabilité civile

Le droit des successions

Assujettissement, cotisations et questions connexes selon l'Accord sur la libre circulation des personnes CH-CE

Conditions et étendue du droit aux prestations de l'assurance-maladie sociale : en cas de séjour à l'hôpital, en établissement médico-social et-ou en cas de soins à domicile

Dispositions de droit fédéral sur la responsabilité civile et l'assurance RC