Staempfli

Droit des sanctions : de l'ancien au nouveau droit

Droit et données juridiques : entre ambition et réalité. Recht und Rechtsdaten : Anspruch und Wirklichkeit

Droit international privé suisse

Indépendance et interdépendance patrimoniales des époux dans le régime matrimonial légal des droits français, néerlandais et suisse

Initiative et référendum populaires : traité de la démocratie semi-directe en droit suisse

La Constitution vaudoise du 14 avril 2003

La coopération judiciaire internationale en matière pénale

La fixation de l'indemnité

La fondation, lacunes et droit désirable : une analyse critique et systématique des articles 80 à 89 CC

La qualification juridique des règles autonomes des organisations sportives

Le choix de la loi applicable : questions choisies : avec une ébauche de réglementation de l'electio juris et quelques réflexions sur le rattachement des contrats d'assurance

Le contrat d'édition portant sur une publication numérique : analyse des articles 380 ss CO sur la base d'un modèle méthodologique permettant de distinguer contrats nommés et innommés

Le contrat dans tous ses états

Le droit notarial en Suisse

Le droit privé suisse face au droit communautaire européen : questions actuelles en droit de la responsabilité civile et en droit des contrats. Das schweizerische Privatrecht im Lichte des europäischen Gemeinschaftsrechts : aktuelle Fragen aus dem Haftpflicht- und Vertragsrecht

Le pourvoi en nullité à la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral : un aperçu pratique

Traité de droit agraire suisse. Vol. 1. Droit constitutionnel, historique, engagements internationaux, politique agricole 2002 et 2007, droit agraire économique : paragraphes 1 à 1745

Assurance sociale et assurance privée : rapport du Groupe de travail de la Société suisse du droit de la responsabilité civile et des assurances en institué pour examiner les tâches dévolues à l'assurance privée et à l'assurance sociale.

Les droits réels. Vol. 3. Servitudes personnelles, charges foncières, droits de gage immobiliers, droits de gage mobiliers

Les professionnels chargés de l'exécution des sanctions : quelles missions, quels défis ? : actes des 3es Journées pénitentiaires de Fribourg, nov. 2002. Das Personal im Sanktionen-vollzug : Auftrag und Herausforderung : Beiträge und Dokumentation der 3. Freiburger Strafvollzugstage nov. 2002

Droit et sport : sponsoring, responsabilité, justice sportive, mesures provisoires, arrêt Bosman, installations sportives

Droit admnistratif. Vol. 1. Les Fondements généraux

Rôles et fonctions des services de la Confédération chargés de tâ ches de police judiciaire

Précis de droit successoral

Droit suisse des mass media

Le Nouveau droit matrimonial

Le Régime matrimonial suisse de la participation aux acquêts

Les Garanties bancaires dans le commerce

Les Traits caractéristiques de la property law anglo-américaine : le cas des Etats-Unis, droits réels, successions, trust

Personnes physiques et tutelle

Répertoire de droit international privé suisse. Vol. 3. Les Principales conventions d'établissement touchant le droit international privé

Le Recours en révision spécialement en procédure civile neuchâteloise

Commentaire du concordat suisse sur l'arbitrage

Droit suisse de la filiation

Eléments pour une théorie suisse des droits fondamentaux

Répertoire de droit international privé suisse. Vol. 2. Les conventions bilatérales sur les conflits de juridictions, la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers

La Responsabilité civile

Le Secret bancaire suisse

Répertoire de droit international privé suisse. Vol. 1. Le Contrat international, l'arbitrage international

Dix leçons introductives au droit fiscal : Impôts directs

Introduction au droit fiscal international de la Suisse

La Loi sur la Banque nationale et ses dispositions d'exécution

Le Droit de l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses

Le Mariage et le divorce

Donation à cause de mort et désignation du bénéficiaire d'une assurance de personnes

Droit Suisse du travail

La Perte de soutien

Une Protection sociale renforcée : Ligne directrice du législateur pour le nouveau droit du crédit à la consommation