Les droits réels. Vol. 1. Introduction à l'étude des droits réels, possession et registre foncier, dispositions générales sur la propriété, propriété par étages

Les droits réels. Vol. 1. Introduction à l'étude des droits réels, possession et registre foncier, dispositions générales sur la propriété, propriété par étages

Les droits réels. Vol. 1. Introduction à l'étude des droits réels, possession et registre foncier, dispositions générales sur la propriété, propriété par étages
Éditeur: Staempfli
2006549 pagesISBN 9783727223518
Format: BrochéLangue : Français

Cet ouvrage est le premier de trois volumes sur les droits réels.

Après une introduction générale, il traite de la possession, du registre

foncier, des dispositions générales sur la propriété et de la propriété par

étages.

L'ouvrage est destiné à la fois aux étudiants en droit et aux praticiens.

A l'intention des premiers, il présente les aspects principaux de la

réglementation, tout en donnant quelques informations complémentaires

qui peuvent faciliter l'assimilation des principes essentiels. Quant

aux praticiens, ils trouveront également dans cet ouvrage des passages

qui leur sont plus particulièrement destinés ainsi que de nombreuses

références à la jurisprudence et à la doctrine.

Cette quatrième édition a permis de tenir compte de l'évolution

de la législation (y compris de la nouvelle loi fédérale sur le Tribunal

fédéral), de la jurisprudence et de la doctrine depuis neuf ans. La présentation

de l'ouvrage a également été modifiée pour faciliter la lecture.

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