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Matériels de guerre, armes et munitions
Unknown Author
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Mensch und Staat : Festgabe der rechtswissenschaftlichen Fakultät der Universität Freiburg für Thomas Fleiner zum 65. Geburtstag. L'homme et l'Etat : mélanges offerts par la Faculté de droit de l'Université de Fribourg pour Thomas Fleiner à l'occasion de son 65e anniversaire
Unknown Author
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Mobilité des handicapés
Unknown Author
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Modèle de Convention des Nations Unies concernant les doubles impositions entre pays développés et pays en développement
Unknown Author
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Monaco : juridique, fiscal, social, comptable
Unknown Author
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Mythologie du code Napoléon : aux soubassements de la France moderne
Xavier Martin
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Mécénat et parrainage : guide juridique et fiscal
Xavier Delsol
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Médecin et droit médical : présentation et résolution de situations médico-légales
Unknown Author
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Méditerranées, n° 34-35. Responsabilité et Antiquité : 1re partie
Unknown Author
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Méditerranées, n° 36. Responsabilité et Antiquité : 2e partie
Unknown Author
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Mélanges Jean-Pierre Sortais : recueil de travaux offerts à Monsieur Jean-Pierre Sortais, professeur honoraire à l'Université de Lausanne
Unknown Author
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Mélanges Philippe Gérard
Unknown Author
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Mélanges Philippe Gérard
Unknown Author
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Mélanges en hommage à Jean-Victor Louis. Vol. 1
Unknown Author
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Mélanges en hommage à Jean-Victor Louis. Vol. 2
Unknown Author
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Mélanges en l'honneur du professeur Roger Decottignie
Unknown Author
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Mémo social 2003 : travail et emploi, sécurité sociale, retraite
Unknown Author
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Naître là-bas, grandir ici : l'adoption internationale
Jean-Vital de Monléon
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Non marchand, n° 12. La nouvelle législation sur les ASBL : troisième partie
Unknown Author
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Normativité et biomédecine
Unknown Author
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Nouveau code des marchés publics : recueil de formulaires et de documents types commentés
Dominique Legouge
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Négocier la rupture du contrat de travail : licenciement économique, faute grave, harcèlement moral et sexuel..., la négociation, les recours, obligations des parties
Carole Girard-Oppici
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Obligations multilatérales, droit impératif et responsabilité internationale des Etats : colloque international de Florence, 7 et 8 décembre 2001
Unknown Author
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Ordonnance sur requête et matière gracieuse
Sylvie Pierre-Maurice
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Ordre et désordre dans le système napoléonien : colloque du 22-23 juin 2000
Unknown Author
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Organisation générale de la défense : textes législatifs et réglementaires
Unknown Author
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PCA, proposition de contribution alimentaire : méthode Renard pondérée et informatisée
Pierre-André Wustefeld
,
Roland Renard
,
Raoul Serra
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Pack TPE-PME : droit des sociétés, contrats commerciaux, droit du travail, transmission d'entreprises
Unknown Author
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Patients, faites respecter vos droits !
Emmanuèle Vallas-Lenerz
,
Sylvie Dibos-Lacroux
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Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales : actes du colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon
Unknown Author
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Patrimoine paysager, aménagement du territoire et développement durable : actes, Lisbonne (Portugal), 26-27 novembre 2001. Landscape heritage, spatial planning and sustainable development : proceedings, Lisbon (Portugal), 26-27 november 2001
Unknown Author
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Paye 2003
Nicolas Raymond
,
Frédérique Roseau
,
Jean-Luc Alliot
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Penser la peine
Bertrand Guillarme
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Pensée juridique française et harmonisation européenne du droit
Unknown Author
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Personnes âgées dépendantes : tous leurs droits
Alain Paujo
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Perspectives humanitaires entre conflits, droit(s) et action
Unknown Author
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Petit dictionnaire des droits des malades
Claude Evin
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Philosophie du droit
Giorgio Del Vecchio
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Piscines et baignades : guide de la responsabilité
Jean-Pierre Vial
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Politique européenne, n° 9. Parlementarismes et construction européenne
Unknown Author
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Pollution des eaux : redevances
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Pour comprendre le temps de travail : durée, réduction et aménagement
Franck Morel
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Pouvoir et société en temps de crise : actes du colloque de Lyon : 18 et 19 décembre 2002
Unknown Author
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Pouvoirs et institutions dans la France médiévale. Vol. 1. Des origines à l'époque féodale
Yves Sassier
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Olivier Guillot
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Pouvoirs et institutions dans la France médiévale. Vol. 2. Des temps féodaux aux temps de l'Etat
Albert Rigaudière
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Pouvoirs, n° 107. Le code civil
Unknown Author
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Pratique de la concertation : urbanisme-aménagement
Dominique Pipard-Thavez
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Alain Maillard
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Pratique des assurances du particulier, personnes et biens : assurance automobile, assurance de dommages, assurance sur la vie, contrat d'assurance, déclaration des risques, multirisques-habitation, responsabilité civile, sinistre
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