Droit

Pratique du droit de l'urbanisme : urbanisme réglementaire, individuel et opérationnel

Pratique du droit de la construction : contrats et responsabilités : assurances construction, contrat de construction de maisons individuelles, maitrise d'oeuvre, responsabilité des constructeurs, vente d'immeubles à construire

Premiers pas en droit

Principe d'égalité et principe de non-discrimination dans la jurisprudence de la Cour de justice des communautés européennes

Principe de précaution et sécurité sanitaire

Problèmes actuels de science criminelle. Vol. 16

Procès équitable et enchevêtrement des espaces normatifs : travaux de l'atelier de droit international de l'UMR de droit comparé de Paris

Procédure administrative contentieuse

Procédure civile

Procédure civile : droit judiciaire privé

Procédure civile : manuel pédagogique et pratique

Procédure pénale : la poursuite, l'enquête et l'instruction, le jugement, le mineur : à jour avec la loi d'insertion et de programmation pour la justice du 9 septembre 2002

Produits cosmétiques

Promouvoir les partenariats entre villes et régions de l'Europe du Sud-Est : résumé des débats, Istanbul (Turquie), 2-3 novembre 2001

Propriétaires, locataires : les règles du jeu

Propriétaires, locataires : qui paie quoi ?

Protection sociale : 6 ans de jurisprudence, 1997-2002

Protéger les droits humains : outils et mécanismes juridiques internationaux

Proudhon : la justice, contre le souverain : tentative d'examen d'une théorie de la justice fondée sur l'équilibre économique

Précis de droit fiscal de la famille : revenus familiaux, patrimoine familial, contrôle et contentieux fiscal

Préparer et réussir les concours de l'ENM

Préparez votre divorce

Prévoir sa succession et bien l'organiser

Psychologie et justice : des enjeux à construrie

Pénélope : projet de constitution de l'Union européenne

QCM droit constitutionnel et institutions politiques

QCM droit fiscal

QCM histoire constitutionnelle et politique de la France (de 1789 à nos jours)

Quelle prospective pour le droit et les juristes ? : actes du colloque de l'Ecole doctorale des sciences juridiques et politiques, Aix-en-Provence, mai 2002

Quelles réformes pour l'espace pénal européen ?

Questions de copropriétaires (et réponses des juges)

Questions de propriétaires et locataires de locaux d'habitation : et réponses des juges

Questions internationales, n° 4. Justices internationales

Questions sur le divorce

Qui a raison ? Qui a tort ?

Quinze + dix : le grand élargissement

Rapport de la cour de cassation 2002 : la responsabilité

Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002 : perspectives pour la fonction publique

Recherche sur la notion de collectivité locale en droit administratif français

Recherches sur l'équité en droit public français

Recherches sur les compétences de la Communauté européenne

Recours et voies d'action du citoyen face à la collectivité locale : et tous les moyens de protection de l'élu local

Recrutement et formation des magistrats en Europe : étude comparative

Recueil de jurisprudence applicable aux agents territoriaux : année 2002

Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Vol. 1. Actes courants : ventes, prêts, échanges, copropriété

Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Vol. 2. Droit de la famille : régimes matrimoniaux, divorce, successions, libéralités, indivision

Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat. Vol. 3. Droit de la construction, droit rural

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel 2002