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Droit et société, n° 56-57. Révolution et croyance dans le droit : Emmanuel Lévy (1871-1944)
Unknown Author
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Droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux, successions
Corinne Renault-Brahinsky
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En quête d'asile : aide associative et accès au(x) droits
Dominique Belkis
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Spyros Franguiadakis
,
Edith Jaillardon
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Entre modernité et mondialisation : leçons d'histoire de la philosophie du droit de l'Etat
André-Jean Arnaud
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Esthétique et droit
Jessica Makowiak
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Etude comparative des sanctions de l'inexécution du contrat
Yves-Marie Laithier
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Etude critique de la notion d'opposabilité : les effets du contrat à l'égard des tiers en droit français et allemand
Robert Wintgen
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Fongibilité et volonté individuelle : étude sur la qualification juridique des biens
Pierre-Grégoire Marly
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Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
Michel Bouvier
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Introduction à l'empirisme juridique : textes juridiques
Alf Ross
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Joseph-Barthélemy (1874-1945) : la crise du constitutionnalisme libéral sous la IIIe République
Frédéric Saulnier
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L'Etat post-moderne
Jacques Chevallier
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L'arbitrage dans les pays arabes face aux exigences du commerce international
Nathalie Najjar
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L'autorité de la chose jugée en droit international public
Leonardo Nemer Caldeira Brant
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L'exercice de l'autorité parentale
Laurence Gareil
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L'exorbitance du droit administratif en question (s) : colloque des 11 et 12 décembre 2003 à Poitiers
Unknown Author
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L'idée de République et la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Frédéric Monera
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L'idée de puissance publique à l'épreuve de l'Union européenne
Charlotte Denizeau
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L'institution judiciaire remotivée : le processus d'institutionnalisation d'une nouvelle justice en Italie, 1960-2000
Antoine Vauchez
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L'intérêt général dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Guillaume Merland
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L'intérêt général et le contrat : contribution à une étude de la hiérarchie des intérêts en droit privé
Mustapha Mekki
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L'organisation des dispositifs spécialisés de lutte contre la criminalité économique et financière en Europe
Unknown Author
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L'évaluation des politiques publiques locales
Danièle Lamarque
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La faillite internationale
François Mélin
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La loi applicable à la preuve en droit international privé
Eric Fongaro
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La lutte contre le blanchiment des capitaux
Virginie Heem
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David G. Hotte
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La non-obligation de dépenser
Matthieu Conan
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La nouvelle gouvernance financière de l'Etat
André Barilari
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Michel Bouvier
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La personnalité morale en droit privé : éléments pour une théorie
Nathalie Baruchel
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La protection sociale face au vieillissement : journées d'étude, Poitiers, 23 octobre 2003
Unknown Author
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La responsabilité du fait des produits : étude de droit comparé
Jean-Sébastien Borghetti
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La règle supplétive
Cécile Pérès
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La réforme du budget de l'Etat : la loi organique relative aux lois des finances
Unknown Author
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La substitution du contractant à la formation du contrat en droit privé
Gilles Pillet
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La transmission des obligations en droit administratif
Rozen Noguellou
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La ville intelligente
Jean Bouinot
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Le Parlement à l'épreuve de l'Europe et de la Ve République
Alice Fuchs-Cessot
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Le concubinage en droit international privé
Alain Devers
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Le consentement contractuel à l'épreuve des conditions générales de l'utilité du concept de déclaration de volonté
Francis Limbach
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Le contentieux de recouvrement de l'impôt
Marie Masclet de Barbarin
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Le contrat contingent : l'adaptation du contrat par le juge sur habilitation du législateur
Luc Grynbaum
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Le contrat en droit allemand
Michel Pédamon
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Le droit anglais des biens
Marie-France Papandréou-Deterville
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Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins
Audrey Lebois
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Le droit des sociétés par actions et ses implications comptables
Françoise Mariel
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Jérôme Weydert
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Le droit des élections locales
Jean-Claude Bastion
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Nicole Chabannier
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Le gouvernement de l'Union européenne : une sociologie politique
Andy Smith
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Le gouvernement parlementaire en Allemagne : contribution à une théorie générale
Armel Le Divellec
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