Fongibilité et volonté individuelle : étude sur la qualification juridique des biens

Fongibilité et volonté individuelle : étude sur la qualification juridique des biens

Fongibilité et volonté individuelle : étude sur la qualification juridique des biens
Éditeur: LGDJ
2004365 pagesISBN 9782275025346
Format: BrochéLangue : Français

Dans une certaine conception, la nature juridique des biens n'est pas

nécessairement le décalque de leur nature objective. Il suit que les individus

peuvent qualifier une chose au mépris de ses traits communément perceptibles.

Selon cette analyse, l'opinion classique considère que la fongibilité des biens

est essentiellement affaire de volonté. L'aptitude à la substitution réside moins

dans les objets eux-mêmes, leur similitude objective, que dans le regard que

le sujet leur porte. Pourtant, la fongibilité perd en précision ce qu'elle gagne

en étendue. Elle recouvre toute situation dans laquelle un objet prend la place

d'un autre ou se confond avec lui. D'où l'assimilation des choses fongibles

aux choses de genre ou aux choses subrogées. Pour que la fongibilité retrouve

un sens et des propriétés spécifiques, il est nécessaire de réduire son domaine

par l'exclusion de sa forme subjective. À cet égard, il ressort que la fongibilité

conventionnelle est généralement invoquées pour écarter des effets qui lui

sont en réalité étrangers à la fongibilité. Autant de situations dont la volonté

est précisément libre de fixer le sort sans se soucier de la nature fongible ou

non fongible des biens qu'elles embrassent.

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