L'expression substitution de contractant est familière. Elle évoque

immanquablement le résultat produit ou recherché par la cession de contrat, la

délégation, la novation ou encore la conclusion d'un sous-contrat. Un certain

nombre d'hypothèses de substitution de partie au sein d'un même contrat

demeurent pourtant rebelles à chacune de ces qualifications classiques. Il s'agit

notamment des droits légaux de «préemption» qui jouent parfois après la

conclusion de la vente. Il faut y relier les droits de substitution conventionnels

stipulés par imitation de ce modèle ou, au contraire, sans le support d'aucun

texte de référence, et songer enfin au jeu des clauses de substitution stipulées

dans les promesses de ventes et dans certaines ventes.

Au-delà de cette diversité, la substitution de contractant à la formation du

contrat s'affirme comme une notion autonome et unitaire. Cela tient

profondément, au-delà des caractéristiques partagées par ces hypothèses, à la finalité

commune et originale qui les anime. Alors que la cession de contrat et ses

palliatifs envisagent le changement de partie comme le moyen de tirer les derniers

fruits économiques d'un contrat en achevant son exécution, la substitution de

contractant appréhende le contrat comme une opportunité qu'il convient d'offrir

en son entier, et partant au cours de sa formation, à un tiers dont l'intérêt pour

l'opération est privilégié par la loi ou la convention. Le preneur à bail d'un

appartement vendu par adjudication dispose par exemple, à certaines conditions,

du droit de se substituer à l'acquéreur initial dans le vente de son logement.

La substitution de contractant prend ainsi place entre les contrats conclus pour

autrui et les contrats cédés à autrui ; l'acte d'ores et déjà conclu en présence du

droit de substitution offert au tiers est affecté d'une modalité originale : il est

ouvert à autrui. Ce qui lui est ainsi ouvert, c'est un accès à la propriété. La rareté

des biens implique parfois une sélection de leur acquéreur légitime que vient

précisément servir la substitution de contractant, laquelle apparaît ainsi comme

un mode de formation du contrat, lui-même pris comme mode d'acquisition

de la propriété. Le droit de substitution est ainsi tendu vers une finalité -

l'atribution d'un bien sur la base de critères personnels et non spéculatifs - qu'il

ne pourrait trahir sans perdre toute efficacité.

La notion de substitution de contractant à la formation du contrat est de nature

à renouveler l'analyse de cette phase particulière de la vie du contrat - irréductible

à l'échange des consentements - et des concepts qui lui sont liés. Le besoin

qu'elle exprime et la technique singulière qu'elle met en oeuvre permettent

d'expliquer la substitution opérée dans une promesse de vente et de justifier la

substitution que l'on voudrait voir sanctionner la violation des pactes de préférence.