L'arbitrage dans les pays arabes face aux exigences du commerce international

L'arbitrage dans les pays arabes face aux exigences du commerce international

L'arbitrage dans les pays arabes face aux exigences du commerce international
Éditeur: LGDJ
2004618 pagesISBN 9782275024981
Format: BrochéLangue : Français

Après avoir décrit, dans un titre préliminaire, les sources de l'arbitrage

commercial international dans les pays arabes et leur contexte législatif,

cette thèse est construite autour de deux exigences du commerce international :

la liberté et la sécurité dans la résolution des conflits.

La première partie (l'exigence de liberté) examine la conformation de

l'arbitrage dans les pays arabes à l'exigence de liberté des parties (titre

premier) ; cela conduit à s'interroger dans quelle mesure la liberté de recourir à

l'arbitrage international et de l'aménager est vérifiée. Le titre second envisage

l'autonomie des arbitres dans l'arbitrage, leur pouvoir de statuer sur leur

compétence et leur autonomie dans la procédure arbitrale ainsi que dans le

règlement du fond du litige.

La seconde partie s'attache à vérifier si l' exigence de sécurité est satisfaite.

Pour cela, sont successivement étudiés le déroulement de l'arbitrage (titre

premier : sécurité dans l'arbitrage) , plus particulièrement la lutte contre les

manoeuvres dilatoires et les garanties d'indépendance et d'impartialité de

l'arbitre dans les droits arabes. Le second titre examine si les résultats concrets

de l'arbitrage offrent la sécurité recherchée (sécurité de l'arbitrage), lorsqu'il

s'agit de mesurer l'efficacité d'une sentence internationale rendue, aussi bien

dans les pays arabes qu'à l'étranger.

Le sujet est abordé au travers d'une recherche systématique d'informations

de première main dans les pays arabes. Le détail des droits de non moins de

seize pays est dès lors analysé, tout à la fois de manière compréhensive et

critique, dans le but d'offrir une alternative favorable à une évolution du droit

de l'arbitrage commercial international dans ces pays et en vue de satisfaire à

leurs intérêts bien compris.

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