Histoire droit / Institution

Recueil raisonné des arrêts de la Cour impériale de Grenoble. Volume 1

Recueil raisonné des arrêts de la Cour impériale de Grenoble. Volume 2

Recueil spécial de jurisprudence & des lois en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique

Recueil. Rapports présentés à l'assemblée générale

Recuëil des titres et pieces touchant l'annexe, qui prouvent l'ancienneté de ce droit

Regards croisés sur les méthodes des juristes. Vol. 1. Penser l'ordre juridique médiéval et moderne : actes du colloque organisé les 21 et 22 janvier 2016 à l'Ecole de droit de l'Université d'Auvergne

Reglement pour la librairie et imprimerie de Paris, arrêté au Conseil d'état du Roy : Sa Majesté y étant, le 28. février 1723.

Relation de l'empoisonnement du Père Joseph de Lahitte-Toupière, ex-capucin, desservant : de Bosdarros, canton de Pau ouest, sous le nom de Jean Sempé, prêtre, adressée par lui-même

Relation du procès intenté à Mr Laissac devant la Cour d'assises de l'Hérault

Relation juridique, de ce qui s'est passé à Poictiers touchant la nouvelle doctrine : des jansénistes . Imprimée par le commandement de la Reine, & envoyée à Sa Majesté

Remarques nouvelles du droit françois, sur les Instituts de l'empereur Justinien : matiere civile : et l'instruction parfaite du procez criminel, contre toutes sortes de personnes

Remontrances, ouvertures de Palais et arrestz prononcés en robes rouges

Requête au Roy pour Balthazar-Pascal Celse, fils aîné du Roy et héritier présomptif des : royaumes de Timor et de Solor, dans les Moluques

Requête en faveur de la Manufacture royale des glaces de Saint-Gobain contre le sieur Leclerc : lequel avait formé opposition au renouvellement du privilège exclusif de ladite manufacture

Responsabilité des accidents industriels loi du 9 avril 1898 : formulaire annoté

Responsabilité des communes

Responsabilité des hôteliers : quelques mots sur l'urgence de modifier la loi actuelle

Responsabilité des notaires en droit français précédée d'un essai sur les notaires en droit romain

Restauration et conservation des terrains en montagne

Retrait des monnaies divisionnaires d'argent italiennes et pontificales

Revue de droit Henri Capitant, n° 8-9. Constitutional review in France. Le contrôle de constitutionnalité en France

Risala ou Traité abrégé de droit malékite et morale musulmane

Règle locus regit actum et conflit des lois relatif à la forme des actes, en droit maritime

Règlemens de la Société de 1789 et liste de ses membres

Règlement adopté par le ministre secrétaire d'Etat des finances, poursuites & contributions directes

Règlement adopté par le ministre secrétaire d'état des finances, sur les poursuites en : matière de contributions directes, instruction à MM. les préfets et base à leurs arrêtés

Règlement concernant la Cavalerie nationale parisienne 20 septembre 1789

Règlement de la confrérie des Pénitents du T. S. Sacrement de la paroisse d'Allex, Valence

Règlement des travaux exécutés en vertu de l'adjudication du 6 juillet 1867 mémoire à consulter

Règlement général d'exploitation approuvé par décision préfectorale du 14 novembre 1904 et modifié

Règlement général de la société centrale des apprentis et des jeunes ouvriers de Bordeaux

Règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles extraits

Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne le département des affaires étrangères

Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne les dépenses des services des beaux-arts

Règlement pour servir, en ce qui concerne le département de l'instruction publique

Règlement sur le service du casernement : 30 juin 1856

Règlement sur les poursuites en matière de contributions directes : instruction générale 1859

Règlement, poursuites en matière de contributions directes, instruction générale. Hautes pyrénées

Règlement, poursuites en matière de contributions directes, instruction générale. L'Allier

Règlement, poursuites en matière de contributions directes, instruction générale. L'Ariège

Règlement, poursuites en matière de contributions directes, instruction générale. Savoie

Règlement, poursuites en matière de contributions directes, instruction générale. Saône et Loire

Règlements et sentences consulaires de la ville de Limoux : avec un tableau historique

Règlements sur l'administration de l'Institut de France : commission administrative centrale : service du secrétariat et du matériel, comptabilité des fondations

Règles de la profession d'avocat : 2016-2017

Règles de la profession d'avocat : 2016-2017

Règles de la profession d'avocat : suivies des usages, lois et règlements. Tome 2

Règles du droit françois Quatrième édition