Histoire droit / Institution

Recueil des circulaires et instructions émanées du Ministère de l'intérieur de 1790 à 1830 Tome 2

Recueil des circulaires et instructions émanées du Ministère de l'intérieur de 1790 à 1830 Tome 3

Recueil des décret, ordonnances, arrêtés et règlements concernant le régime de la Bibliothèque : royale an IV-1847

Recueil des lois & règlements pour les établissements dangereux, insalubres ou incommodes 1913

Recueil des lois constitutives des colonies anglaises, confédérées sous la dénomination d'Etats-Unis

Recueil des lois et règlements concernant le conseil d'Etat

Recueil des lois industrielles, avec des notions de législation comparée, à l'usage des élèves

Recueil des lois, décrets, arrêtés, décisions et circulaires en vigueur en Annam et au Tonkin

Recueil des lois, décrets, ordonnances concernant les Israélites, depuis la Révolution de 1789

Recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés et circulaires, service des états-majors des places

Recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés et décisions ministériels, avis du conseil d'Etat

Recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et rapports relatifs à l'origine

Recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et rapports relatifs à l'origine : à l'institution, à l'organisation et à la direction du Conservatoire national des arts et métiers

Recueil des lois, décrets, sénatus-consultes et actes législatifs. Tome 1

Recueil des lois, décrets, sénatus-consultes et actes législatifs. Tome 2

Recueil des lois, décrets, sénatus-consultes et actes législatifs. Tome 3

Recueil des lois, décrets, sénatus-consultes et actes législatifs. Tome 4

Recueil des loix constitutives des colonies anglaises confédérées sous la dénomination d'Etats-Unis : de l'Amérique septentrionale . Auquel on a joint les notes d'indépendance, de confédération

Recueil des modifications au décret du 31 mai 1862, portant règlement général sur la comptabilité : publique 3e édition

Recueil des reglemens generaux et particuliers, des manufactures et fabriques du royaume Tome 1

Recueil des reglemens generaux et particuliers, des manufactures et fabriques du royaume Tome 2

Recueil des reglemens generaux et particuliers, des manufactures et fabriques du royaume Tome 3

Recueil des reglemens generaux et particuliers, des manufactures et fabriques du royaume Tome 4

Recueil des règlements de la fontaine d'eau salée de Salies, arrêtés du conseil d'Etat du roi

Recueil des statuts, arrests, sentences et reglemens de la communauté des maîtres distillateurs

Recueil des statuts, déclarations du Roy, arrêts du Conseil, du Parlement, Cour des aydes

Recueil des tarifs des douanes de l'Europe : d'après les lois et règlements en vigueur

Recueil des textes législatifs en vigueur à ce jour 21 mars 1905, 14 juillet 1906, 10 juillet 1907

Recueil des usages ayant, en dehors du code civil, un caractère légal, dans le canton de Belleville

Recueil des usages locaux constatés dans le département des Basses-Pyrénées

Recueil des usages locaux dans le département de l'Aisne

Recueil des usages locaux de la ville de Besançon et des règlements relatifs à la propriété bâtie

Recueil des écrits qui ont été faits sur le différend d'entre messieurs les pairs de France & : les présidents à Mortier du parlement de Paris, pour la manière d'opiner aux lits de justice

Recueil des édits des ducs de la royale maison de Savoye, de Emanuel Philibert, jusques à présent

Recueil des édits déclarations, ordonnances, tarifs, arrests, ou Conseil

Recueil des édits, déclarations et arrests,levée du dixième du revenu des biens du Royaume

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil, parlement de Metz

Recueil général analytique et raisonné des lois qui régissent l'Empire français Tome 3

Recueil général annoté des lois, décrets, ordonnances T03

Recueil général annoté des lois, décrets, ordonnances T06

Recueil général annoté des lois, décrets, ordonnances T07

Recueil méthodique de législation minérale, dressé et annoté

Recueil méthodique des lois et règlemens sur la voirie, alignemens, police des constructions

Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires concernant : le service des ingénieurs au corps impérial des mines : extrait relatif aux appareils à vapeur

Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, Tome 1 : etc., concernant le service des ingénieurs au corps impérial des mines.

Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, Tome 2 : etc., concernant le service des ingénieurs au corps impérial des mines.

Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements sur la voirie : les alignements et la police des constructions . Nouvelle édition

Recueil pratique de législation et de jurisprudence, en matière contentieuse administrative