Droit

Le droit applicable aux accords de coopération transfrontière entre collectivités publiques infra-étatiques

Le droit appliqué à la coopération interrégionale en Europe : journée d'études des 10 et 11 décembre 1993, Thessalonique

Le droit aérien

Le droit communautaire

Le droit communautaire et les déchets

Le droit d'exception de l'Etat : étude des droits publics allemand et suisse de 1871 à nos jours

Le droit de copie : des usages à la règle : actes du colloque

Le droit de la CE et de l'Union européenne : commentaire J. Mégret. Vol. 6. Union économique et monétaire, cohésion économique et sociale, politique industrielle et technologique européenne

Le droit de la publicité

Le droit de riveraineté : propriété, usages, protection des cours d'eau non domaniaux

Le droit des investissements en Thaïlande

Le droit des transports de personnes

Le droit du bail de résidence principale

Le droit du cinéma

Le droit du crédit à la consommation : commentaires de la loi du 12 juin 1991 sur le crédit à la consommation

Le droit du travail : une technique réversible

Le droit et l'entreprise. Vol. 1. Droit civil, droit des sociétés

Le droit et l'entreprise. Vol. 2. Droit du travail, droit commercial

Le droit et les minorités : analyses et textes

Le droit international privé

Le droit romain. Vol. 2. Les contrats et la responsabilité contractuelle

Le droit suisse des contrats. Vol. 2. Les effets des contrats

Le droit, les affaires et l'histoire

Le départage en matière prud'homale

Le développement de l'ordre juridique international : écrits de droit international

Le financement des campagnes électorales

Le financement des campagnes électorales

Le financement des mesures de tutelle

Le guide de l'aménagement du temps de travail

Le guide de l'entrée et du séjour des étrangers en France

Le gynécologue face aux juges

Le juge administratif à l'aube du XXIe siècle

Le juge de l'application des peines

Le juste

Le langage des finances publiques

Le langage des marchés publics

Le littoral. Vol. 1. Pour une approche de la régularisation des conflits d'usage

Le mandat et ses effets : une étude sur le contrat d'activité indépendante selon le Code suisse des obligations : analyse critique et comparative

Le mystère commence après l'aveu

Le nouveau droit des défaillances d'entreprise

Le nouveau droit des sociétés

Le pouvoir est à votre écoute

Le pouvoir fiscal en Afrique

Le procès

Le referis : droit des affaires, comptable, gestion financière, fiscal, droit communautaire, social, gestion budgétaire

Le risque de développement, responsabilité et indemnisation

Le risque pénal dans la gestion locale : droit pénal spécial de la vie publique locale

Le référendum : étude comparative