Droit

Jalons d'une recherche émérite : écrits de Pierre Kayser parus de 1981 à 2001

Je n'ai pas voulu le tuer !

Je réussis mon code

Je réussis mon code : numéro 2

Journal officiel de la République française : édition d'Alger, du 10 juin 1943 au 31 août 1944

Juridictions pénales internationales : la procédure et la preuve

Jurisprudence commentée de la cour administrative d'appel de Douai : bulletin n° 3, année 2001-2002

Jurisprudence de la Cour de Cassation depuis 1984

Justice et droits fondamentaux : études offertes à Jacques Normand

Justice et gacaca : l'expérience rwandaise et le génocide

Justice et responsabilité de l'Etat

Justice pour le peuple serbe : la plaidoirie que j'aurais prononcée devant le Tribunal pénal international. Consultation sur la légitimité du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie

Justice réparatrice et médiation pénale : convergences ou divergences ?

L'EURL : droit, pratique et perspectives

L'Etat de droit

L'Etat pluriculturel et les droits aux différences : colloque organisé à Nouméa du 3 au 5 juillet 2002

L'Etat, le droit objectif et la loi positive

L'Ethique des juges : une approche européenne et internationale

L'Organisation des nations unies

L'Union européenne et la gouvernance. The European Union and governance

L'abolition de la peine de mort au Congo-Kinshasa : plaidoyer pour une humanisation des peines

L'abus de position dominante

L'accès à la terre par les procédures de délégation foncière : Afrique de l'Ouest rurale, modalités, dynamiques et enjeux

L'adaptation de la fonction publique française au droit communautaire : rapport au Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

L'adoption, une institution à la recherche d'un équilibre

L'affaire Di Falco : l'Eglise en question

L'affaire de Chateaul'hun : une singulière justice ! : histoire vécue

L'affaire du VAL de Rennes devant la Cour de justice européenne : l'émergence des pouvoirs locaux

L'agent commercial : mode d'emploi

L'aménagement du droit de l'exécution dans l'espace communautaire : bientôt les premiers instruments : colloque international, 17-18 oct. 2002

L'application du droit international humanitaire et des droits fondamentaux de l'homme dans les conflits armés auxquels prennent part des entités non étatiques : résolution de Berlin du 25 août 1999. The application of international humanitarian law and fundamental human rights in armed conflicts in which non-state entities are parties : Berlin resolution of 25 August 1999

L'approche concurrentielle et contractuelle de la détermination du prix (dans les ventes commerciales et les contrats cadres)

L'après-contrat : étude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique

L'arbitrage complexe : questions de procédure

L'arbitrage et la médiation

L'article 5 de la Convention européenne des droits de l'homme : protection de la liberté et de la sûreté de la personne

L'auteur moral de l'infraction

L'autorité de régulation boursière face aux garanties processuelles fondamentales

L'autorité parentale

L'autorité parentale : son contenu, les modalités de son exercice, la place des tiers, les limites de son exercice

L'autorité parentale dans la famille désunie en droit international privé

L'autorité parentale en question : journées d'études, Lille, 13 et 14 décembre 2001

L'avenir du jury criminel

L'aventure des laboratoires régionaux des Ponts et Chaussées : une histoire qui débute en 1952...

L'endettement des particuliers

L'enfance handicapée

L'enfant et les relations familiales internationales : actes du VIIe Colloque de l'association Famille & droit, Louvain-la-Neuve, 19-20 octobre 2001

L'enfant et sa famille : autorité parentale, commerce, divorce, droit international, éducation, enlèvement d'enfant, filiation, fiscalité, grands-parents, obligations alimentaires, successions, violence familiale