Droit intellectuel - communication

Redressement et liquidation judiciaires

Revue internationale de droit économique, n° 1 (2000). Brevets pharmaceutiques, innovations et santé publique

Traité des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse

Vade-mecum éducation-justice : guide juridique pour les personnels de l'Education nationale

Baux ruraux : tous les litiges entre preneurs et bailleurs

Constitution et régime linguistique en Belgique et au Canada

Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle : maîtrise

Droit de la propriété industrielle

Droit de la propriété industrielle

Droit des brevets d'invention : et protection du savoir-faire

Droit du sport

Droits dérivés : le cas Babar

Défense nationale et brevet d'invention

Etude des législations nationales relatives au sport en Europe (1999)

Guide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements récents dans le domaine de la radiodiffusion du film, de la télécomunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays voisins

La commercialisation des images spatiales : approche juridique

La convention sur le brevet européen

La protection internationale des dessins et modèles

Le contentieux de la propriété industrielle en Europe

Les baux. Vol. 2. Le bail de la résidence principale

Les inventions biotechnologiques : protection et exploitation, colloque, Paris, 12 oct. 1998

Dessins et modèles de l'entreprise, protection et défense

Droit de la propriété industrielle

Droit français de la concurrence déloyale

L'expertise judiciaire en informatique

La marque communautaire

La mode et la loi

Le bail commercial : son suivi, les litiges et leurs solutions

Le concordat judiciaire et la faillite : lois des 17 juillet et 8 août 1997

Le système de la marque

Les brevets d'invention

Les marques de fabrique, de commerce ou de service

Lexique du cadre institutionnel et réglementaire des activités physiques et sportives

Pratique du droit de l'informatique

Signes distinctifs et distribution : de la création du produit commercial à la notoriété de la marque de l'entreprise

Des autoroutes de l'information à la démocratie électronique : de l'impact des technologies de l'information et de la communication sur nos libertés

Etablissements d'enseignement privés : rapports avec l'Etat, loi n° 59-1557 du 31 décembre 1959 : édition mise à jour au 4 avril 1997

L'inscription en compte des valeurs : la notion de propriété scripturale

La criminalité informatique

La propriété industrielle : les signes distinctifs

Le loyer du bail commercial : droit français comparé et perspectives dans l'Union européenne

Les sports et le droit

Principes généraux de l'enseignement : des fondements juridiques aux applications pratiques

Brevets d'invention : quarante ans de jurisprudence fédérale

Cahiers de l'Insep (Les), n° 11. Justice, droit et sport : actes des entretiens de l'Insep, octobre 1994

Contrats et litiges en informatique : la délivrance du logiciel

Diffusion de fausses informations, manipulation de cours

Droit de la culture