Confrontés à une offre et à des conditions d'accès très variées, les utilisateurs

professionnels d'information électronique se trouvent souvent démunis lorsqu'ils

doivent négocier les contrats que leur proposent les éditeurs et producteurs de bases

de données. C'est pour leur permettre de mieux appréhender le contenu et les effets

de ces contrats que cet ouvrage a été conçu, à l'initiative conjointe de Juriconnexion,

association d'utilisateurs de produits électroniques dans le domaine juridique, et de

la commission Droit de l'information de l'ADBS.

Cet ouvrage n'est pas un manuel juridique relatif au droit des contrats. C'est un guide

pratique et concret fondé sur l'analyse de contrats relatifs aux conditions d'accès à de

multiples sources d'information sur divers supports ou canaux électroniques. Il se

propose de répondre aux questions que se posent les professionnels de l'information-documentation

: ils y trouveront des définitions des termes fréquemment utilisés, des

analyses des différentes clauses qui peuvent leur être proposées, des descriptions des

usages autorisés de l'information à laquelle les licences négociées leur donneront

accès, des conseils immédiatement applicables, etc. Autant de suggestions et de

recommandations qui leur permettront de satisfaire dans les meilleures conditions les

besoins des usagers de leurs centres et services d'information.