Droit intellectuel - communication

PIBD, n° 858

PIBD, n° 859

PIBD, n° 860

PIBD, n° 861

PIBD, n° 862

PIBD, n° 863

Problèmes économiques, n° 2933. La propriété intellectuelle en danger

Propriété intellectuelle et droits fondamentaux

Responsabilité et sport

Revue internationale de droit pénal, n° 4. La cybercriminalité. Cybercrime. La cibercriminalidad

Revue internationale de droit économique, n° 4 (2006). La privatisation de l'information par la propriété intellectuelle : problème et perspectives

Archives et sciences sociales : aspects juridiques et coopérations scientifiques

Breveter l'humain ?

Brevets et design : le guide

Cahiers de droit du sport (Les), n° 3

Cahiers de droit du sport (Les), n° 4

Cahiers de droit du sport (Les), n° 5

Cahiers de droit du sport (Les), n° 6

Code de l'éducation 2007

Code de l'éducation commenté

Code du sport

Droit de l'Internet appliqué aux collectivités

Droit de l'information et de la communication

Droit de la propriété industrielle

Droit de la propriété industrielle

Droit de la propriété industrielle. Vol. 1. Marques et autres signes distinctifs, dessins et modèles

Droit des entreprises en difficulté

Droit du patrimoine architectural

Droit du patrimoine culturel et naturel

Droit du sport

Droit du sport : licence STAPS, éducateurs sportifs, dirigeants sportifs

L'animal, entre science et droit

L'efficacité des mesures de lutte contre la contrefaçon, étude comparée : colloque du 9 décembre 2005

L'école dans son droit

La brevetabilité de la biologie en France en 2006

La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme

La presse lycéenne, droits et devoirs : guide juridique et administratif

La valeur des droits de propriété industrielle : journée d'étude en l'honneur du professeur Albert Chavanne, Lyon, 25 mai 2005

Le règlement judiciaire et arbitral des contentieux internationaux sur brevets d'invention

Le sport dopé par l'Etat : vers un droit public du sport ?

Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention : colloque du 10 mars 2005, Paris, Fondation internationale de la Maison de la chimie

Litiges de contrefaçon de brevets : une étude comparative des systèmes juridictionnels

Marques, dessins et modèles : stratégie de protection, de défense et de valorisation

Normes pour la reconnaissance : la convention de reconnaissance de Lisbonne et ses textes annexes

PIBD, n° 834

Propriété industrielle

Protection et contrefaçon des logiciels et des bases de données : directives européennes et transpositions, protections techniques et interopérabilité, expertise, jurisprudences française et anglo-saxonne

Rapport de la Cour de cassation 2005 : l'innovation technologique