La Documentation française

Les élus locaux en Europe : un statut en mutation

Libérer la croissance : 3 % c'est possible

Litiges de contrefaçon de brevets : une étude comparative des systèmes juridictionnels

Livre blanc sur les forêts tropicales humides : analyses et recommandations des acteurs français

Logistique et territoire

Mobilité, transports et territoires : rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement

Mobilités professionnelles et compétences transversales

Médiasig 2006 : les 8.000 noms de la presse et de la communication

Neuvième rapport d'activité, 2005-2006 : adopté par la commission en sa séance du 10 juillet 2006

Nomenclatures des communes : plans de comptes par nature, liste des codes fonctionnels, liste des chapitres budgétaires applicable au 1er janvier 2006 : instruction M14

Objectif 50 % d'une génération diplômée de l'enseignement supérieur

PIBD, n° 834

Paroles d'acteurs : participation des habitants au renouvellement urbain à Berlin

Partenariats public-privé : mode d'emploi juridique et approche économique

Personnes âgées dépendantes : bâtir le scénario du libre choix : second rapport de la mission Prospective des équipements et services pour les personnes âgées dépendantes conduite par Stéphane Le Bouler

Petit dictionnaire de la faillite : tous les termes juridiques et pratiques

Plan comptable des associations

Plan de comptes de l'Etat : applicable au 1er janvier 2006

Politiques de la concurrence

Pour un contrat d'accompagnement généralisé : contrat de travail accompagné ou contrat de création accompagné

Pour une meilleure évaluation de la recherche publique en sciences humaines et sociales. Vol. 1. Synthèse et recommandations

Pour une meilleure évaluation de la recherche publique en sciences humaines et sociales. Vol. 2

Pour une politique juridique des activités spatiales

Pour une école plus proche et plus équitable : rapport annuel des inspections générales 2006

Problèmes politiques et sociaux, n° 920. La France face à la mondialisation

Problèmes politiques et sociaux, n° 921. Précarités et insécurité sociale

Problèmes politiques et sociaux, n° 922. Gouvernement et gouvernance des territoires

Problèmes politiques et sociaux, n° 923. Ecole et violences

Problèmes politiques et sociaux, n° 924. De l'emploi des seniors à la gestion des âges

Problèmes politiques et sociaux, n° 925. Traçage électronique et libertés

Problèmes politiques et sociaux, n° 926. Malades en fin de vie : soins, éthique et droit

Problèmes politiques et sociaux, n° 927. La participation politique : crise ou mutation ?

Problèmes politiques et sociaux, n° 928. Comment va l'école ?

Problèmes politiques et sociaux, n° 929. Les mixités sociales

Problèmes politiques et sociaux, n° 930. Espace public et sécurité

Problèmes politiques et sociaux, n° 931. Flexicurité : la protection de l'emploi en débat

Problèmes économiques, n° 2894. Les défis du management aujourd'hui : numéro spécial

Problèmes économiques, n° 2904. Economie du climat : l'après-Kyoto

Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : actes du colloque, Epernay, 2 avril 2005

Questions internationales, n° 17. L'euro : réussite ou échec

Questions internationales, n° 17. L'euro : réussite ou échec

Rapport 2005 : la commande publique, le conflit d'intérêts dans le secteur privé, la contrefaçon

Rapport annuel 2005

Rapport annuel 2005 au président de la République et au Parlement

Rapport au président de la République : mars 2006

Rapport de la Cour de cassation 2005 : l'innovation technologique

Rapport du Conseil national des villes : 2002-2005

Rapport du médiateur de l'Education nationale : année 2005