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Pluralisme, pluralismes
Unknown Author
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Préfets, procureurs et maires : l'autorité publique au début du XXIe siècle
Unknown Author
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Quelles régulations pour les nouveaux mouvements religieux et les dérives sectaires dans l’Union européenne ?
Unknown Author
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Question prioritaire de constitutionnalité : premier bilan : actes du colloque du 26 novembre 2010
Unknown Author
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Reconnaissance et exécution des jugements : perspectives comparées internationales. Recognition and enforcement of judgements : comparative and international perspectives
Unknown Author
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Recours et analyse économique. Remedies and economics
Unknown Author
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Risques majeurs et institutions en Nouvelle-Calédonie : actes du colloque organisé les 22 et 23 novembre 2010 à l'Institut pour la recherche et le développement, Nouméa
Unknown Author
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Sincérité et démocratie
Unknown Author
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Transferts d'entreprise en droit communautaire et droit comparé
Marc Patin
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Vente et transport : indépendance ou interdépendance ?
Rita Herro
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Annuaire européen d'administration publique, n° 32. Les transformations du contentieux administratif en Europe
Unknown Author
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Droit et communication politique : actes du colloque de Lyon 3 du 8 février 2008
Unknown Author
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Droit et religions, annuaire, n° 5. Année 2010-2011
Unknown Author
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Identité(s) : actes de la journée de l'Ecole doctorale n° 67, sciences juridiques et politiques : 6 juin 2008, Aix-en-Provence
Unknown Author
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L'Etat des physiocrates : autorité et décentralisation
Anthony Mergey
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L'efficience stratégique du contrat d'affaires : un champ d'action de la liberté contractuelle
Anne-Julie Kerhuel
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L'organisation du sport par le contrat : essai sur la notion d'ordre juridique sportif
Gaylor Rabu
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La notoriété : essai sur l'appropriation d'une valeur économique
Claude-Albéric Maetz
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La part d'ombre de la mondialisation : paradis fiscaux, blanchiment et crime organisé : l'urgence de l'espace judiciaire européen
Adrien Roux
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La politique religieuse du parlement de Toulouse sous le règne de Louis XV
Ludovic Azéma
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La protection de la création olfactive par le droit de la propriété intellectuelle
Delphine Galan
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Le corps et la loi : actes du colloque des 2èmes Rencontres internationales sur le corps et l'image, Paris 2005-Marseille 2006
Unknown Author
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Le crédit tiré du navire
Katell Oilleau
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Le fait et les faits en droit administratif : actes du colloque du Centre universitaire de Nîmes, 7 mai 2009
Unknown Author
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Le formalisme dans les contrats d'auteur : contribution à l'édification d'un droit d'auteur économique
Alexandre Bories
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Le gène saisi par le droit : la qualification de chose humaine
Isabelle Zulian
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Le jeu vidéo et le droit : table ronde du 22 mai 2008 organisée à Aix-en-Provence, dans le cadre du Master II Recherche Droit des médias
Unknown Author
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Le nouveau droit des incapacités : actes du colloque
Unknown Author
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Le temps et le droit constitutionnel : cycle de conférences tenues à Lyon les 26 janvier, 30 mars et 25 mai 2007
Unknown Author
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Lectures du régime mixte
Unknown Author
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Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame
Unknown Author
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Pouvoirs du juge et contentieux administratif de la légalité : contribution à l'étude de l'évolution et du renouveau des techniques juridictionnelles dans le contentieux de l'excès de pouvoir
Florent Blanco
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Qu'est-ce qu'une société juste ? : actes du seizième colloque d'éthique économique, Aix-en-Provence, 25 et 26 juin 2009
Unknown Author
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Recherches sur l'évolution du droit international des brevets de médicaments : vers l'insertion du modèle européen de droit pharmaceutique dans le système commercial multilatéral
Diane Delcourt
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Recueil d'études sur l'OHADA et l'UEMOA
Unknown Author
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Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge : actes du colloque international de Poitiers, 14-15 mai 2009
Unknown Author
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Une lutte de deux siècles et demi contre l'exemption fiscale, 1530-1789 : le procès des tailles de Provence, textes et documents
Unknown Author
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Actualité du droit international privé de la famille : actes du colloque, Aix-en-Provence, le 21 décembre 2007
Unknown Author
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Autonomie collective des partenaires sociaux et principe de subsidiarité dans l'ordre juridique communautaire
Mélanie Schmitt
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Aux origines de la réserve héréditaire du code civil : la légitime en pays de coutumes (XVIe-XVIIIe siècles)
Marta Peguera Poch
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Conflits de droits, illustrations dans le champ des propriétés incorporelles
Justine Lesueur
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Droit et religions, annuaire, n° 4. Année 2009-2010
Unknown Author
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Du gallicanisme administratif à la liberté religieuse : le Conseil d'Etat et le régime des cultes depuis la loi de 1905
Emmanuel Tawil
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Essai de théorie générale de la ruse en criminologie
Raymond Gassin
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L'actif social : plaidoyer pour la reconnaissance de la notion
Bastien Brignon
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L'information des actionnaires, source d'un contre-pouvoir dans les sociétés anonymes de droit français et du périmètre OHADA
Louis-Daniel Muka Tshibende
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L'investisseur en droit privé et droit fiscal français
Jessica Ledan
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L'usufruit à l'épreuve des règlements pécuniaires familiaux
Frédérique Julienne
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