L'étude des liens entre «Sincérité et Démocratie» ne constitue

pas une question largement débattue dans la communauté des

juristes d'aujourd'hui, même si elle revient de manière récurrente.

Des auteurs connus - anciens ou modernes - ont pourtant

réfléchi à cette question et alimenté le débat sans toutefois

l'épuiser. En effet, cette notion de sincérité apparaît plus

fréquemment qu'il n'y paraît si l'on y prête attention. La notion

de sincérité est consubstantielle à celle de démocratie à tel

point qu'elle apparaît induite. Une démocratie peut-elle exister

si la sincérité en est absente ? Les éléments formels de la démocratie

«élections, séparation des pouvoirs, garantie des droits

fondamentaux» ne seraient-ils que de vains mots s'ils ne

s'accompagnaient pas d'une mise en oeuvre «sincère» ? Comment

dès lors appréhender la sincérité et quelle place faut-il lui

accorder ?

L'Institut Louis Favoreu a souhaité rouvrir le débat sur ces

questions sous un angle pluridisciplinaire. Ainsi, les dimensions

historiques, sociologiques, politiques et juridiques de la

question des rapports entre sincérité et démocratie en matière

électorale et parlementaire ont été abordées. Par ailleurs,

comme à ses habitudes, l'Institut Louis Favoreu y a adjoint une

dimension comparatiste. Le terme de sincérité, présent dans la

jurisprudence du Conseil constitutionnel depuis le début de son

fonctionnement, se retrouve-t-il dans d'autres États et au sein

du Conseil de l'Europe ?

Les communications présentées ont été enrichies par la retranscription

des nombreux échanges entre les participants tout au

long de la journée.