Droit

Droits des consommateurs et obligations des services publics

Droits dérivés : le cas Babar

Droits en devenir

Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime, XVIe-XVIIIe siècles : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française

Droits et libertés en Grande-Bretagne et en France

Droits, n° 28. La volonté

Droits, n° 29. Michel Villey, 1

Droits, taxes et réglementations douanières à l'importation dans la Communauté européenne

Durée, réduction et aménagement du temps de travail

Durée, réduction et aménagement du temps de travail

Dworkin : un débat

Défense nationale et brevet d'invention

Démembrements d'Etats et délimitations territoriales : l'uti possidetis en question(s)

Economie du droit

Edouard Laferrière

Egalité et équité : antagonisme ou complémentarité ? : actes du colloque, 13 nov. 1997

Eléments de droit commercial

Embauchez et gérez vos salariés : le droit du travail à l'usage des commerçants et des artisans

Enfermement, prisons et châtiments en Afrique du 19e siècle à nos jours

Enquête, n° 7. Les objets du savoir

Entre nationalisme juridique et communauté de droit

Entreprise individuelle, SARL, EURL : choisissez la structure juridique de votre entreprise

Entrée, séjour et éloignement des étrangers après la loi Chevènement

Espace judiciaire européen en matières civile et commerciale. European judicial area in civil and commercial matters

Essai sur l'équilibre de la convention de la non-concurrence

Essai sur la propriété économique en droit privé français

Essai sur la substitution de personne dans un rapport d'obligation

Etat de droit, droits fondamentaux et diversité culturelle

Ethique, droit et dignité de la personne : mélanges Christian Bolze

Etude des législations nationales relatives au sport en Europe (1999)

Etudes de droit japonais. Vol. 2

Eur-Lex 1998

Face au contrôle fiscal 2000 : tous les mécanismes du contrôle fiscal et les astuces des vérificateurs : le seul guide pratique rédigé par des experts

Faire construire ou acheter son logement : malfaçons, aides, prêts

Femmes, droit et justice dans l'Antiquité orientale : contribution à l'étude du droit pénal au Proche-Orient ancien

Finances publiques. Vol. 1. Le budget

Fisc immo : le grand duo : la gestion des biens immobiliers au banc d'essai de la fiscalité

Fiscalité : manuel pratique, édition 1999/2000

Fiscalité de l'immobilier social : aménagement et lotissement, construction locative, accession à la propriété, gestion de patrimoine

Fiscalité de l'investissement immobilier locatif : acquisition, location, cession

Fiscalité, placements et réductions d'impôts 1999

Fonction de juger et droits fondamentaux : transformation du contrôle juridictionnel dans les ordres juridiques américains et européens

Fonds de commerce : achat et vente, location et gérance

Gestion du domaine public routier : nouveau guide pratique

Gestion dynamique d'une demeure historique : le guide pour acquérir, valoriser et transmettre un monument protégé

Groupement d'intérêt économique (GIE)

Guide d'audit des associations : le diagnostic juridique, social, fiscal, comptable, financier et informatique

Guide d'audit et de contrôle des services funéraires