Droit

Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, nouvelle lecture

Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture

Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture

Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture

Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture

Loi d'orientation pour l'outre-mer : rapport, première lecture

Loi d'orientation pour l'outre-mer. Vol. 1. Rapport, première lecture

Loi d'orientation sur la forêt : rapport, première lecture

Législation nucléaire en Europe centrale et orientale et dans les NEI : panorama 2000

Marchand de biens : statut juridique, pratiques professionnelles

Marchés publics : cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (décret n° 78-1306 du 26 décembre 1978)

Mieux vivre la copropriété : comprendre le fonctionnement et savoir faire valoir ses droits

Mille questions juridiques de la vie quotidienne

Mineurs confiés, risques majeurs ? : étude de droit suisse sur la responsabilité civile, contractuelle et pénale des adultes qui prennent en charge des mineurs hors du cadre familiale

Modèles de contrats types de l'entreprise PME-PMI : les statuts de la SARI, la SA, la SNC, le GIE..., les contrats de travail, de location de vente, de maintenance informatique..., la lettre de change, le billet à ordre, le cautionnement

Mutations de l'entreprise et modification du contrat de travail : la gestion juridique du changement

Média Plus et la défense de la diversité culturelle : rapport d'information

Médiation en matière pénale : recommandation n° R (99) 19

Médicaments : guide juridique du droit de substitution

Mégacode général des impôts 2000

Mélanges Maurice Verdier : droit syndical et droits de l'homme à l'aube du XXIe siècle

Mélanges Patrice Gélard : droit constitutionnel

Mélanges Van Ommeslaghe

Mélanges en hommage à Bernard Vonglis

Mélanges en l'honneur de Denis Tallon : d'ici, d'ailleurs, harmonisation et dynamique du droit

Mélanges en l'honneur de Jean-Claude Soyer : l'honnête homme et le droit

Mélanges en l'honneur de Michel Vasseur

Mémento de droit hospitalier : à jour au 1er mars 2000

Mémento de jurisprudence du Conseil constitutionnel

Mémento des voies et délais de recours

Mémo des juristes affaires 2000

Mémo social 99 : travail, emploi, Sécurité sociale, retraite

Mémoire et citoyenneté : de l'espace au projet : séminaire de Delphes (Grèce), 25-27 sept. 1998

Mémoires d'honoraires : un avocat raconte

Neige et sécurité : de la passion au droit

Nomenclature générale des actes professionnels : médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux

Notes d'arrêts sur décisions du Conseil d'Etat et du tribunal des conflits : publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1928. Vol. 1

Notes d'arrêts sur décisions du Conseil d'Etat et du tribunal des conflits : publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1928. Vol. 2

Notes d'arrêts sur décisions du Conseil d'Etat et du tribunal des conflits : publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1928. Vol. 3

Notion de for exorbitant

Notions essentielles sur le droit de la nationalité française

Nouveau code de la famille du Sénégal : annoté, éd. 2000

Nouveau code de procédure civile 2000

Nouvelles régulations économiques : avis, première lecture

Nouvelles régulations économiques : rapport. Vol. 1. Examen des articles

Nouvelles régulations économiques : rapport. Vol. 2. Tableau comparatif, amendements non adoptés

Négocier la réduction du temps de travail

OHADA, harmonisation du droit des affaires : acte uniforme portant organisation des procédures collectives d'apurement du passif