Droit

La force qui nous manque

La force qui nous manque

La force qui nous manque

La jurisprudence du Comité des droits de l'homme des Nations unies : le Pacte international relatif aux droits civils et politiques et son mécanisme de protection individuelle

La justice administrative en Europe. Administrative justice in Europe

La justice administrative à Nice, 1800-1953, du conseil de préfecture au tribunal administratif : actes de la journée d'étude, le 25 nov. 2005

La justice française

La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie

La justice pour les nuls

La justice pénale américaine de nos jours

La justice pénale dans les droits canadien et français : étude comparée d'un système accusatoire et d'un système inquisitoire

La justice pénale des mineurs en Europe : entre modèle Welfare et inflexions néolibérales

La justice pénale internationale

La justice à l'épreuve de la diversité culturelle : actes du sixième symposium de la Chaire de recherche du Canada en études québécoises et canadiennes

La liberté de critique

La libre circulation des personnes : états des lieux et perspectives : actes d'un colloque organisé en 2003 à Liège

La liquidation et le partage de la succession : art. 776 à 898 C.c.Q. : extraits du Droit civil en ligne

La localisation du contrat : entre lieux et espace

La location meublée : règles et avantages : moins d'impôts grâce à l'immobilier

La loi MOP

La loi de sauvegarde des entreprises : quelles procédures ? Quelles responsabilités ? : colloque du vendredi 24 février 2006

La loi du 1er août 1905 : cent ans de protection des consommateurs

La loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique : enjeux, réalisations, perspectives : colloque du 19 octobre 2006

La loi et le règlement

La loi organique de 2001 relative aux lois de finances

La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) et l'outre-mer

La loi sur l'eau et les milieux aquatiques décryptée

La lutte contre le terrorisme : les normes du Conseil de l'Europe

La lutte internationale contre le blanchiment et le financement du terrorisme : colloque du 1er décembre 2006

La législation du travail

La légitimité des juges : actes du colloque des 29-30 octobre 2003, Université Toulouse 1

La modernisation du droit des affaires

La mort des innocents : un témoignage oculaire sur les exécutions arbitraires

La médiation

La médiation : modes d'emploi

La médiation familiale

La médiation familiale internationale : la diplomatie du coeur dans les enlèvements d'enfants

La méthode ouverte de coordination dans le système juridique communautaire

La nanomédecine : enjeux éthiques, juridiques et normatifs

La nationalité française : recueil des textes législatifs et réglementaires, des conventions internationales et autres documents : textes et documents, en vigueur au 15 octobre 2007

La notion d'indemnité en droit privé

La notion d'interdépendance contractuelle : contribution à l'étude des ensembles de contrats

La notion de bien

La notion de confusion des patrimoines, cause d'extension des procédures collectives

La notion de marché dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes

La nouvelle comptabilité de la copropriété : aspects juridiques et financiers

La nouvelle directive TVA et la jurisprudence de la Cour de justice des communautés européennes

La nouvelle gouvernance hospitalière : l'organisation en pôles d'activité