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Les grandes décisions du droit médical
Unknown Author
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Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : 1958-1983
Unknown Author
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Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
Unknown Author
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Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
Unknown Author
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Les grands arrêts de la procédure pénale
André Varinard
,
Jean Pradel
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Les grands arrêts du contentieux administratif
Bernard Poujade
,
Paul Cassia
,
Jean-Claude Bonichot
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Les grands arrêts du droit pénal général
André Varinard
,
Jean Pradel
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Les grands discours. Demain vous voterez l'abolition de la peine de mort : discours du garde des Sceaux Robert Badinter devant l'Assemblée nationale, 17 septembre 1981. Je crois qu'il y a lieu de recourir à la peine exemplaire : discours du député Maurice Barrès devant la Chambre des députés, 3 juillet 1908
Unknown Author
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Les grands systèmes juridiques étrangers : Allemagne, Arabie Saoudite, Brésil, Chine, Égypte, États-Unis, Inde, Royaume-Uni
Emmanuelle Mazuyer
,
Eric Carpano
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Les grands-parents et leurs descendants, quelles relations juridiques ?
Unknown Author
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Les groupes de PME, une ou plusieurs sociétés ? : aspects juridique, financier, fiscal, social, 50 questions et réponses pratiques
Paul Billion
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Les huissiers de justice
Unknown Author
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Les impôts en Europe 2009. Taxes in Europe 2009
Unknown Author
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Les infractions commises sur Internet
Abbas Jaber
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Les injonctions du juge : actes du 24e Colloque des instituts d'études judiciaires des 23 et 24 mars 2007
Unknown Author
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Les inspections sociales : devoirs et pouvoirs
Charles-Eric Clesse
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Les institutions de la Ve République
Pauline Türk
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Les institutions représentatives du personnel
Unknown Author
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Les instruments de l'Etat de droit dans les sociétés sortant d'un conflit : programmes de réparation
Unknown Author
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Les instruments de l'Etat de droit dans les sociétés sortant d'un conflit : valorisation des enseignements tirés de l'expérience des tribunaux mixtes
Unknown Author
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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Paul Delnoy
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Les libéralités et les successions en droit congolais
Hygin Didace Amboulou
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Les limites de la réparation du préjudice
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Les lois organiques et la mise en oeuvre de la révision constitutionnelle
Unknown Author
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Les marchands de biens et autres activités immobilières : aspects juridique, financier, comptable, fiscal et audit
Hubert M. Tubiana
,
Stéphane Gaillard
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Les marchés de services de l'article 30
Bruno Koebel
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Les marchés de services juridiques
Corinne Cantat
,
Christine Bonnefoi
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Les marchés publics européens et belges : l'irrésistible européanisation du droit de la commande publique
Maurice-André Flamme
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Philippe Flamme
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Claude Dardenne
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Les marchés publics expliqués aux élus locaux
Patrice Cossalter
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Les mises en scène juridiques de la décentralisation : sur la question du territoire français
Jacques Caillosse
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Les mises à disposition de salariés
Guillaume Sancaize
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Les modèles juridiques français et américains : influences croisées : actes de la deuxième journée d'études de l'Institut d'études de droit public (IEDP), 28 novembre 2008
Unknown Author
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Les mutations juridiques dans le système OHADA
Unknown Author
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Les médias et l'Europe : le contenu de l'information, entre errance et uniformisation
Unknown Author
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Les métamorphoses du droit : hommage à Jean-Marie Rainaud
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Les notions fondamentales du droit du travail
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Les notions juridiques
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Les nouveaux aspects juridiques de l'adoption : quelques thématiques spécifiques
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Les nouvelles dimensions du politique : relations professionnelles et régulations sociales
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Les obligations
Philippe Malaurie
,
Laurent Aynès
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Philippe Stoffel-Munck
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Les obligations. Vol. 2. Le fait juridique : quasi-contrats, responsabilité délictuelle
Eric Savaux
,
Jacques Flour
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Jean-Luc Aubert
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Les obligations. Vol. 3. Le rapport d'obligation : la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction
Eric Savaux
,
Jacques Flour
,
Jean-Luc Aubert
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Les obstacles à l'exécution forcée : permanence et évolutions : actes du colloque
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Les offres publiques d'achat
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Les origines africaines des Avocats sans frontière
Titinga Frédéric Paceré
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Les origines canoniques du droit constitutionnel
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Les partenariats public-privé : le choix du partenaire privé au regard du droit communautaire
Kim Eric Möric
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Les participations d'urbanisme en 180 questions : définitions, applications, prévention des contentieux
Lyudmila Weyer
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Martine Duval
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