Les limites de la réparation du préjudice

Les limites de la réparation du préjudice

Les limites de la réparation du préjudice
Éditeur: Dalloz
2009453 pagesISBN 9782247078929
Format: BrochéLangue : Français

«Un immense gaspillage d'intelligence et de temps». Tel était, au terme

de cette célèbre formule, le jugement que le doyen Carbonnier craignait

qu'on porte un jour sur la jurisprudence de la Cour de cassation en matière

de responsabilité civile. Le XX<sup>e</sup> siècle reste objectivement celui au cours

duquel, dans le silence de la loi, la jurisprudence a oeuvré sur le fait générateur

de la responsabilité dans le sens d'une évolution conforme aux voeux

du courant indemnitaire. Le XXI<sup>e</sup> siècle s'annonce comme celui qui verra

profondément transformée l'autre grande condition de la responsabilité,

le préjudice réparable. Dans la recherche des voies d'une indemnisation

équitable dans un temps maîtrisé, le préalable de la réparabilité de certains

préjudices apparaît comme une nouvelle frontière qu'il est tentant d'essayer

de faire reculer. Qu'ils appartiennent à cette sorte de dommages difficilement

caractérisables ou qu'ils soient seulement difficilement évaluables,

les préjudices qui se heurtent à l'irréparable font ici l'objet d'une analyse

renouvelée.

Le présent ouvrage rassemble de manière construite différents aspects

des limites de la réparation du préjudice - préjudices de l'Histoire, préjudice

économique, préjudice écologique, préjudices extrapatrimoniaux -

développés en six chapitres correspondant aux groupes de travail du

séminaire «Risques, assurances, responsabilités», constitués de magistrats,

d'avocats, d'universitaires et de professionnels.

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