Droit intellectuel - communication

La dimension institutionnelle de la liberté de religion dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

La protection des monuments historiques : patrimoine immobilier : classement-inscription, réglementation, fiscalité, travaux, acteurs, abords, mécénat, subventions

La protection internationale et européenne du droit de la propriété intellectuelle : présentations, textes, jurisprudences, situations

Le brevet sur l'ADN : conditions de brevetabilité et étendue de protection

Le droit des jeux publicitaires

Le guide Piau : les droits des élèves et des parents d'élèves

Le guide des intermittents du spectacle : les nouvelles annexes 8 et 10

Le patrimoine archéologique et son droit : questions juridiques, éthiques et culturelles

Le stade en droit public : recherche sur le régime juridique des enceintes sportives

Le théâtre en garnison : l'Hôtel des spectacles de Metz au XVIIIe siècle

Les appellations d'origine

Louis Pasteur : imagination et droit

Manuel de droits intellectuels

Nul enseignant n'est censé ignorer la loi : les responsabilités en cas d'accident scolaire

Patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie : aspects juridiques : actes du colloque des 19 et 20 septembre 2012 à l'Université de la Nouvelle-Calédonie-LARJE

Petit lexique des grandes inventions de la gastronomie : hommage d'un juriste gourmet et gourmand

Propriété intellectuelle : dessins et modèles

Propriété intellectuelle et droit de l'information appliqués aux collectivités locales

Propriété intellectuelle et valorisation des résultats de la recherche publique

Propriété littéraire et artistique et humanités numériques

Accès aux aliments et droit de la propriété industrielle : brevet, certificat d'obtention végétale et sécurité alimentaire dans les pays en développement

Actualités en droits intellectuels : l'intérêt de la comparaison

Archives de la recherche : problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique

Art & fiscalité : droit fiscal de l'art

Création et droits fondamentaux

Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles

Droit et économie de la propriété intellectuelle

Droit(s) du football : actes du colloque du Mans, 4 avril 2014

Education, formation, recherche : quelle place pour les collectivités territoriales ?

IRIS plus, n° 5 (2013). Le patrimoine audiovisuel 2.0

Intégrité des compétitions sportives

L'art et la fiscalité du collectionneur dans le monde

L'art et le droit en Belgique : manuel pour les acteurs du marché

L'employeur sportif : convention collective nationale du sport commentée

L'oeuvre libre

La circulation internationale du spectacle : guide pratique de la diffusion du spectacle vivant, de la mobilité des artistes et des techniciens

La guerre des brevets d'Edison aux frères Wright : une comparaison franco-américaine

Le brevet d'invention au Cameroun : les tares du contentieux civil

Le droit des dessins et modèles : droit français, droit communautaire et droit international

Le droit à la culture, une réalité juridique : le régime juridique du droit de participer à la vie culturelle en droit constitutionnel et en droit international

Le pluralisme linguistique : aménagement de la coexistence des langues

Les contrats de sponsoring sportif

Les nouveaux usages du brevet d'invention. Les nouveaux usages du brevet d'invention entre innovation et abus

Légicom, n° 51. Le livre numérique : une révolution juridique en marche ?

Musulmans, quels sont vos droits ? : 101 réponses pratiques aux questions que vous vous posez

Ordonnancements juridiques et conversion numérique

Pratiques anticoncurrentielles et brevets : étude en faveur de la promotion européenne de l'innovation