Droit intellectuel - communication

L'essentiel du droit des marques, brevets et design

L'université et ses responsabilités : actes du colloque organisé les 27 et 28 novembre 2014

La circoncision rituelle : enjeux de droit, enjeux de vérité

La création, entre droit, philosophie et religion : actes de la journée d'études du 13 avril 2012

La défragmentation du droit international de la culture : vers une cohérence des normes internationales

La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurentielle : actes du colloque du vendredi 4 décembre 2015

La propriété intellectuelle. Vol. 1. Nature juridique

La protection du patrimoine archéologique : fondements sociaux et enjeux juridiques

La protection juridique des monuments historiques : analyse et relecture d'un modèle

La religion hors-la-loi : l'Etat libéral à l'épreuve des religions minoritaires

La saisie pénale des biens incorporels

Le blasphème dans une société démocratique

Le droit du renseignement : renseignement d'Etat, renseignement économique

Le droit public de la culture

Le fait religieux dans la construction de l'Etat : actes du colloque de l'Université d'Orléans, 17-18 juin 2014

Le financement public des cultes et des organisations philosophiques non confessionnelles : analyse de constitutionnalité et de conventionnalité

Le nouveau code mondial antidopage : évolutions et perspectives : actes du colloque du 26 novembre 2015

Le préalable obligatoire de conciliation

Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche

Les marques en Afrique francophone : approche comparative et critique de la protection à l'OAPI et en RD Congo

Les nouveaux usages du brevet d'invention. Vol. 2. Réflexions théoriques et incidences pratiques

Open data & big data : nouveaux défis pour la vie privée

Patrimoine et oeuvres d'art : questions choisies

Petit lexique droit de la propriété intellectuelle : les 300 mots clés pour maîtriser les principales notions de droit de la propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle : dessins et modèles

Revue du droit des religions, n° 1. Le financement public des cultes dans une société sécularisée

Revue du droit des religions, n° 2. La dissimulation du visage dans l'espace public

70 citations pour la paix : célébrations du 70e anniversaire de l'Unesco. 70 quotes for peace : Unesco's 70th anniversary celebrations

Actualités en droits intellectuels : l'intérêt de la comparaison

Art & fiscalité : droit fiscal de l'art

Contrats du monde de l'art. Vol. 2. Photographe

Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle

Droit & olympisme : contribution à l'étude juridique d'un phénomène transnational : actes du colloque du 4 septembre 2012, Université de La Réunion, Faculté de droit et d'économie

Droit de la culture

Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international

Droit des brevets et santé publique dans l'espace OAPI

Droit du sport

Droit et marché de l'art en Europe : régulation et normalisation du risque : entre champs culturels et économie réelle, quelles régulations ?

Droits culturels et démocratisation. Cultural rights and democratisation

Droits dérivés et oeuvre audiovisuelle

E-réputation : regards croisés sur une notion émergente

Gouvernance mondiale et culture : de l'exception à la diversité

Guide juridique du périscolaire : action sociale, transport, restauration

Guide pratique du droit du design : entreprises et designers, comment protéger, exploiter et défendre vos créations

Inventions et créations des salariés : du code du travail au code de la propriété intellectuelle

L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle

L'immatériel : journées espagnoles

La contrefaçon du cocontractant : approche inductive par le contrat de franchise