Les dessins ou modèles sont partout. Boucles d'oreilles, meubles

et immeubles, casseroles, jouets, monuments funéraires, chaussures,

lunettes, navires, Mickey Mouse, emballages alimentaires, la montre

que vous portez au poignet et le tableau accroché dans votre chambre :

tous ces produits, et tant d'autres, constituent des dessins ou modèles

qui, s'ils témoignent d'un minimum de créativité, sont susceptibles

d'être protégés par la loi.

Comment se protéger en France et hors des frontières nationales ?

Quels types de contrats établir ? À quelles conditions ? Qui peut-on

attaquer en contrefaçon ? Quand et comment ? Comment se défendre ?

À toutes ces questions, cet ouvrage apporte des réponses simples et

précises, qui se fondent sur une synthèse des règles de droit et de la

jurisprudence les plus récentes.

Outil de travail indispensable à tous ceux qui sont directement

ou indirectement concernés par le droit des dessins et modèles, cet

ouvrage s'adresse aux créateurs, aux industriels, aux professionnels

du droit et à ceux qui le deviendront.