Droit bancaire - assurance

Les obligations. Vol. 1. L'acte juridique

Les quasi contrats en droit international privé

Leçons de droit civil. Vol. 2-1. Les obligations : théorie générale

Mandat, responsabilités et outils de l'administrateur

Responsabilité de l'expert-comptable : risques judiciaires et préventions

Responsabilités juridiques et fonctions de l'aide-soignant et de l'auxiliaire de puériculture

Chirurgiens-anesthésistes : collaboration sans conflits, implications actuelles des nouvelles dispositions légales et techniques

Code des obligations civiles et commerciales annoté : Sénégal

Droit civil, sûretés publicité foncière

Guide pratique des contrats de médecin libéral, hospitalier, salarié : l'art de rédiger un contrat, régles juridiques et déontologiques, contrats d'association, remplacement, création de société de médecins, succession, recherche, salariat, mission temporaire...

Impossibilité et exorbitance : étude analytique des obstacles à l'exécution des obligations en droit suisse : art. 119 CO et 79 CVIM

L'indemnisation des accidents médicaux : actes du colloque du 24 avril 1997

La cessation des relations contractuelles d'affaires : Aix-en-Provence, 30 et 31 mai 1996

La détermination du prix : nouveaux enjeux : un an après les arrêts de l'Assemblée plénière

La notion de quasi-contrat en droit positif français

La prescription en droit de la responsabilité civile

La responsabilité des vendeurs et fabricants

La responsabilité du fournisseur d'information en réseau

La responsabilité pénale dans l'entreprise : vers un espace judiciaire européen unifié ?

La théorie générale du contrat, mythe ou réalité ?

Le bail commercial

Le comportement du contractant

Le droit du surendettement des particuliers

Le renouvellement des sources du droit des obligations : colloque de Lille, 16 février 1996

Le sport et la loi : guide juridique pratique

Les annales du DSN : actes courants et techniques contractuelles : édition 1997

Les contrats informatiques

Les principes du droit européen du contrat : l'exécution, l'inexécution et ses suites

Les transferts temporaires de valeurs mobilières : pour une fiducie de valeurs mobilières

Obligations : droit civil. Vol. 3. Régime général

Pratique des contrats d'ingénierie : constructions publiques, applications de la loi MOP : 90 questions réponses directement exploitables

Propriété économique, dépendance et responsabilité

Responsabilité civile, activité d'information et médias

Baux d'habitation

Droit de la distribution et de la consommation

Droit des transports terrestres et aériens

Droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation

Droit du tourisme

L'acte unilatéral dans les rapports contractuels

L'avènement de l'engagement unilatéral en droit privé contemporain

La protection judiciaire du lien contractuel

La relativité des conventions et les groupes de contrats

La responsabilité du banquier

La rupture du contrat pour inexécution fautive en droit coréen et français

Le chirurgien plasticien face aux juges : chirurgie plastique, reconstructive et esthétique

Le contrat-cadre

Le crédit-bail immobilier et la réforme de 1995

Le droit contentieux de la construction : jurisprudence judiciaire et administrative