Droit civil

Code civil belge 2007. Belgisch burgerlijk wetboek 2007

Code de l'expropriation 2008

Code de la construction et de l'habitation 2007 commenté

Code des baux 2007 commenté

Commission nationale de l'informatique et des libertés : 27e rapport d'activité 2006

Compta Copro : la compta de petite copropriété en un clic

Contrats de l'audiovisuel

Contrats de mariage : organisation juridique, stratégies patrimoniales

Contrats et marchés de maintenance d'immeubles : règles et modalités de passation, textes essentiels, annexes et modèles

Copropriété, mode d'emploi : un règlement à respecter, répartition des charges, nouvelles règles comptables, syndic et conseil syndical, vote et réalisation des travaux

Copropriété, risques et environnement : colloque du 14 oct. 2005

Côte d'Ivoire & zone Ohada : gestion immobilière et droit foncier urbain

Des jeunes face à la loi : une réflexion internationale sur la question de la responsabilité

Division de l'immeuble : le sol, l'espace, le bâti

Divorce

Divorce : les procédures, les conséquences : enfants, patrimoine, impôts, prestations sociales

Divorce : séparations de corps et de fait : conditions, procédure, conséquences, contentieux de l'après-divorce

Droit & littérature

Droit civil : Les biens

Droit civil : introduction au droit

Droit civil : les personnes, la famille, les incapacités

Droit civil. Vol. 1. Les personnes

Droit d'auteur et copyright

Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique : droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres

Droit de la famille

Droit de la famille 2008-2009

Droit des biens : licence, master, DCG

Droit des familles

Droit des personnes et des familles

Droit des personnes et des familles : mise à jour, la filiation de l'autorité parentale : loi du 1er juillet 2006-loi du 18 juillet 2006

Droit des personnes, de la famille, et des incapacités

Droit des régimes matrimoniaux

Droit des successions

Droit des tutelles : protection judiciaire et juridique des mineurs et des majeurs

Droit foncier des peuples autochtones et le droit international : cas des peuples de la forêt Pygmées de la RD Congo

Droit international des personnes et de la famille : quel tribunal est compétent, quelle loi s'applique ?

Droit subjectif

Droits des mineurs, à l'usage des professionnels de l'enfance

Droits réels : chronique de jurisprudence, 1998-2005

Du bon usage de la piraterie : culture libre, sciences ouvertes

Echanger des données localisées : guide juridique : version 2, sept. 2007

Enfant et romanité : analyse comparée de la condition de l'enfant

Evaluation : terrains, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres non côtés en bourse, droits d'auteur et droits voisins

Evolution des sûretés réelles : regards croisés Université-notariat : actes du colloque, 1er février 2006, Centre de formation des notaires de Montpellier, à l'occasion des IVe rencontres notariat-Université

Gestion immobilière 2008-2009 : achat, vente, location, copropriété

Guide des plus-values immobilières des particuliers : tableaux, formules, textes, outils

Guide pratique de la SCI : pour bien gérer son patrimoine immobilier

Handicap et protection du droit européen et communautaire, Paris, 28 octobre 2005