Cette opération immobilière va-t-elle entraîner une taxation au titre des plus-values immobilières des particuliers ? Voilà une question à laquelle l'ensemble des professionnels de l'immobilier est quotidiennement confronté.

Les auteurs de ce guide ont souhaité répondre à cette question au moyen d'un outil simple, rapide et efficace :

- simple, car à une situation donnée correspond une réponse concrète ;

- rapide, car la présentation du guide permet d'un seul coup d'oeil de trouver la solution qui s'impose ;

- efficace, car il regroupe la quasi-totalité des cas de taxation ou d'exonération que le professionnel rencontre.

Organisé en quatre parties distinctes, ce nouveau guide consacre sa première partie à la fiscalité pratique architecturée sous forme de tableaux : nature de l'opération, articles du Code général des impôts, renvois au paragraphe de l'instruction fiscale concernée, taux de la fiscalité supportée, déclaration à déposer et référence à la formule sont autant d'informations disponibles et pratiques. La seconde partie intitulée « Formules » est composée de plus de cent formules d'application que le notaire et ses collaborateurs pourront intégrer dans les actes qu'ils sont amenés à rédiger pour leur client.

La troisième partie est consacrée aux textes et instructions administratives.

La quatrième et dernière partie regroupe sous le titre « outils » : des tableaux synoptiques, des questionnaires-vendeur, de nombreux exemples chiffrés ainsi que les barèmes, indices, taux et formulaire nécessaires au calcul des plus-values imposables.

Conçu par des praticiens pour les praticiens, le guide des plus-values immobilières des particuliers devient la nouvelle référence en la matière.