Droit civil : Les biens

Droit civil : Les biens

Droit civil : Les biens
Éditeur: Dalloz
2007ISBN 9782247075478
Format: BrochéLangue : Français

Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées

aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.

Après la définition des notions de base et la présentation du

patrimoine , vient la propriété : attributs, caractères, limites dans

les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision,

et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la

possession , dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.

Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant

les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété

immobilière, les actions possessoires ; et aussi les meubles , spécialement

sous la forme du principe : «En fait de meuble, la possession

vaut titre».

Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre

cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi

les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et,

plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments

essentiels de la composition des patrimoines.

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