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QCM plus droit des personnes et des incapacités
Marjorie Brusorio-Aillaud
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Rapport de la Cour de cassation 2003 : l'égalité
Unknown Author
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Réforme du divorce
Unknown Author
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Régimes matrimoniaux
Isabelle Dauriac
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Régimes matrimoniaux, successions et libéralités : droit international privé et droit comparé
Unknown Author
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SCI : Sociétés civiles immobilières : création, gestion, évolution
Daniel Alvera
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Michel Bühl
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Successions : dévolution, indivision, partage, fiscalité
Christian Taithe
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Successions et libéralités
Jean Maury
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Tout savoir de la scène au disque
Unknown Author
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Troubles de voisinage : quels sont vos droits ? : bruits, tapages nocturnes, mitoyenneté, servitudes, faites respecter vos droits !
Monique Ciprut
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Une histoire du droit civil
René Robaye
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100 commentaires d'arrêts en droit civil : méthodologie : introduction au droit civil, les personnes, la famille, les biens, le contrat, la responsabilité, les quasi-contrats, les sûretés, les régimes matrimoniaux, les successions, les libéralités
Philippe Bihr
,
Gilles Goubeaux
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Acheter, posséder, revendre une résidence secondaire : maison de campagne, bord de mer, maison de vacances, multipropriété, mobile-home
Jacques Dutertre
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Actualités de droit familial : le point en 2003
Unknown Author
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Agent immobilier : vente, achat, location
Guy Amoyel
,
Jean-Marie Moyse
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Agir dans les copropriétés fragiles
Unknown Author
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Alibel : Calcul des pensions alimentaires entre (ex)-époux
Jan Roodhooft
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Allotopie, n° B. Copyleft
Unknown Author
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Annales du droit luxembourgeois, n° 12. 2002
Unknown Author
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Associations syndicales de propriétaires : textes législatifs et réglementaires
Unknown Author
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Assurance sociale et assurance privée : rapport du Groupe de travail de la Société suisse du droit de la responsabilité civile et des assurances en institué pour examiner les tâches dévolues à l'assurance privée et à l'assurance sociale.
Jean-Louis Duc
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Atelier juridique droit privé
Unknown Author
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Autopsie d'un divorce : petit essai sur la perversité des avocats et la perversion de la Justice
Jean Stevens
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Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, n° 2. Les titulaires particuliers des droits fondamentaux
Unknown Author
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Code civil belge 2003 : texte officiel complet et mis à jour. Belgisch burgerlijk wetboek 2003 : volledige en bijgewerkte officiele tekst
Unknown Author
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Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
Unknown Author
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Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire
Unknown Author
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Code des personnes et de la famille 2004-2005 : textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie
Unknown Author
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Contrats de mariage : organisation juridique, stratégies patrimoniales
Jean Champion
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Contrats fonciers et contrats de travail dans la zone de production du palmier à huile et d'agrumes du Ghana
Maxwell Kude Diderutuah
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Kojo Sebastian Amanor
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Contribution à l'étude de la notion de revenus en droit privé
Sébastien Robinne
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Copropriété, les deux décrets 2003 : le décret comptable, le décret juridique
Bruno Dhont
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Copyright, copywrong : actes du colloque, Le Mans, Nantes, Saint-Nazaire, février 2000
Unknown Author
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Des libéralités : une offre de loi
Unknown Author
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Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du copyright
Unknown Author
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Dictionnaire des servitudes : nature, définition, régime
Unknown Author
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Donations et testaments
Michel Lefort
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Droit administratif, hors-série. Le droit de l'expropriation : 10 ans de jurisprudence, 1992-2002
Pierre Tifine
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Droit civil
Anne-Marie Simon
,
Brigitte Hess-Fallon
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Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille
Mélina Douchy-Oudot
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Droit civil : la famille
Alain Bénabent
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Droit civil : les biens
Sophie Schiller
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Droit civil : les biens
Patrick Courbe
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Droit civil : les personnes
Bernard Teyssié
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Droit civil : les personnes : manuel de l'élève
Bernard Teyssié
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Droit civil, les biens
Christian Atias
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Droit civil. Vol. 2. Successions (art. 457-640 CC)
Martin Stettler
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Jean Guinand
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Droit de l'urbanisme
Armel Pécheul
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