Droit européen

Collectivités territoriales et obligations communautaires : étude adoptée le 23 octobre 2003 par l'assemblée générale du Conseil d'Etat

Comprendre le droit communautaire : pour une citoyenneté européenne

Droit communautaire et fiscalité : sélection d'arrêts et de décisions

Droit et pratique du contentieux communautaire

Droit européen

Droit institutionnel de l'Union européenne

Droit institutionnel de l'Union européenne

Etudes, n° 400-6

Europe, la trahison des élites

Européaniser les intérêts ? : les groupes d'intérêt économiques et l'élargissement de l'Union européenne

Fiches techniques sur l'Union européenne 2004

Fondements du droit constitutionnel européen

Guide pratique de la TVA intracommunautaire

Helmut Kohl, l'Allemagne et l'Europe : la politique d'intégration européenne de la République fédérale : 1982-1998

Initiative et référendum populaires : traité de la démocratie semi-directe en droit suisse

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme

L'Europe aux cent drapeaux : essai pour servir à la construction de l'Europe

L'Europe en otage ? : histoire secrète de la Convention

L'Europe en voie de constitution : pour un bilan critique des travaux de la Convention

L'Europe et la protection juridique de l'environnement

L'Europe et les régions : quinze ans de cohésion économique et sociale

L'Europe, quelle éducation ? : actes de l'université d'été, Samoëns, juillet 2003

L'Union européenne

L'Union européenne

L'Union européenne

L'Union européenne au XXIe siècle : institutions et économie

L'Union européenne dans le XXIe siècle

L'Union européenne et le projet de Constitution

L'Union européenne à vingt-cinq : traité d'Athènes du 16 avril 2003

L'acte législatif en droit franco-portugais

L'harmonisation des législations : condition de l'espace pénal européen et révélateur de ses tensions

L'impossible défi : la politique de communication de l'Union européenne

L'institution judiciaire remotivée : le processus d'institutionnalisation d'une nouvelle justice en Italie, 1960-2000

L'intégration européenne : entre émergence institutionnelle et recomposition de l'Etat

L'intégration européenne au XXIe siècle : en hommage à Jacques Bourrinet

L'égalité : nouvelle(s) clé(s) du droit ?

L'élargissement de l'Union européenne et la Roumanie : problèmes et perspectives

La Bulgarie face à l'Europe : de la transition à l'intégration

La Constitution européenne

La Constitution européenne expliquée : présentation synthétique et thématique, texte officiel et intégral de la Constitution, la Constitution en 30 questions

La Constitution vaudoise du 14 avril 2003

La Convention européenne des droits de l'homme

La Cour d'arbitrage vingt ans après : analyse des dernières réformes

La Cour de justice des Communautés européennes

La France, l'Allemagne et l'Europe : perspectives. Vol. 2. Quel avenir ? Relations franco-allemandes et PESD

La constitution belge : lignes & entrelignes

La constitution européenne en question

La directive communautaire sur la vente : commentaire