Grands thèmes droit public

Convention-cadre pour la protection des minorités nationales : recueil de textes

Des aspects juridiques liés à l'organisation d'un événement sportif

Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation

Droit commercial : sociétés commerciales

Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2005 : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques

Droit de la consommation

Droit de la publicité et de la promotion des ventes

Droit de la régulation, service public et intégration régionale : actes du colloque, UMR de droit comparé de l'Université Paris 1, 29-30 avril 2004. Vol. 1. Comparaisons et commentaires

Droit des affaires

Droit des affaires internationales

Droit des médias

Droit des transports

Droit du marketing

Droit public : préparation au concours, adjoint administratif, catégorie C

Droit public de la concurrence

Droit public économique : sources et principes, secteur public, régulation

Droit pénal des affaires

Droit pénal des affaires

Droit économique congolais

Droits de Dieu et droits de l'Homme : conférence à l'occasion du 25e anniversaire de la création du diocèse d'Anvers, Université d'Anvers, Belgique, le 29 novembre 1987

Etat de droit et urbanisme

Exporter

Fiscalité agricole et viticole approfondie

Guide de l'entreprise générale de bâtiment et travaux publics : organisation et fonctionnement, missions et responsabilités, contrat d'entreprise générale

Guide pratique de l'eau et de l'assainissement

Gérer la clémence

Index cumulatif 2000-2004 : lois et règlements nationaux relatifs au contrôle des stupéfiants et des substances psychotropes

Iris spécial. Avoir ou ne pas avoir, les règles du must-carry

Justice et démocratie en Amérique latine

L'accès à la justice en matière d'environnement : actes du colloque. Toegang tot de rechter in milieuzaken : verslagboek van het colloquium

L'expertise construction : expertise dommages ouvrage, expertise responsabilités décennale, civile et judiciaire, rapports d'expertise

L'exploitant agricole et le droit

L'ordre public écologique. Towards an ecological public order : actes et débats de colloque, Dijon les 6 et 7 février 2003

La cession du fonds de commerce

La conduite accompagnée

La contribution des entreprises à la qualité des aliments : approche normative

La nouvelle garantie des biens de consommation et son environnement légal

La responsabilité en droit public : aspects contemporains : colloque de Beyrouth, 3-4 novembre 2004

La réforme du droit des entreprises en difficulté

La résolution du contrat pour inexécution : étude comparative du droit français et du droit chinois

La société de l'information : entre mythes et réalités

La sous-traitance dans la construction : marchés publics, marchés privés

La sécurité alimentaire et la réglementation des OGM : perspectives nationale, européenne et internationale

La sécurité et la sûreté des transports aériens

Le Code monétaire et financier : partie législative

Le Forum des droits sur l'Internet : rapport d'activité, année 2004

Le code de la route

Le code de la route